FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques établissant l’essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture de produits laitiers et ovoproduits à destination des différents établissements membres du groupement de commandes du Réseau des Acheteurs Hospitalier Lorrains situés dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, Vosges, Marne et Haute-Marne.
Date limiteDeadline 2026-11-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Denrées sèches › Préparations pour desserts
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits laitiers › Lait et crème fraîche
- • Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
- • Produits à base de sucre › Desserts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits laitiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 39 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromages
Valeur estimée hors TVA: 18 300 000 EUR 💰
Description du marché: FROMAGES
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements du RAHL concernés
Adresse postale: Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2031-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ovo produits, lait, creme, matiere grasse et produits a base de soja
Valeur estimée hors TVA: 12 300 000 EUR 💰
Description du marché: OVO PRODUITS, LAIT, CREME, MATIERE GRASSE ET PRODUITS A BASE DE SOJA
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres produits laitiers ultra frais
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Description du marché: AUTRES PRODUITS LAITIERS ULTRA FRAIS
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Promotion des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 170 000 EUR 💰
Description du marché: PROMOTION DES CIRCUITS COURTS
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte deux reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier regional universitaire de nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secteur marchés publics CHRU de Nancy
Courrier électronique: marches.publics@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851198 📞
URL: https://www.chru-nancy.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-754938 (2026-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Numéro de référence:
PPP1ZI-293/6155/AO_2026_147
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques établissant l’essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture de produits laitiers et ovoproduits à destination des différents établissements membres du groupement de commandes du Réseau des Acheteurs Hospitalier Lorrains situés dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, Vosges, Marne et Haute-Marne.
Afficher plus
Produits/services: Produits laitiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 39 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1_1
Titre: Fromages
Valeur estimée hors TVA: 18 300 000 EUR 💰
Description du marché: FROMAGES
Informations complémentaires:
Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe.
Produits/services supplémentaires: Fromages
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements du RAHL concernés
Adresse postale: Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2031-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2_2
Titre: Ovo produits, lait, creme, matiere grasse et produits a base de soja
Valeur estimée hors TVA: 12 300 000 EUR 💰
Description du marché: OVO PRODUITS, LAIT, CREME, MATIERE GRASSE ET PRODUITS A BASE DE SOJA
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3_3
Titre: Autres produits laitiers ultra frais
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Description du marché: AUTRES PRODUITS LAITIERS ULTRA FRAIS
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4_4
Titre: Promotion des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 170 000 EUR 💰
Description du marché: PROMOTION DES CIRCUITS COURTS
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte deux reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier regional universitaire de nancy
Numéro d'enregistrement national:
20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secteur marchés publics CHRU de Nancy
Courrier électronique: marches.publics@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851198 📞
URL: https://www.chru-nancy.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5, place de la Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-754938 (2026-10-29)
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