Avis de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits dérivés (4 lots)
Numéro de référence: 26-CP06-031_A_034-AC
Brève description:
“Fourniture de produits dérivés (4 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Textiles et articles connexes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d’articles textile imprimés (lot 1)”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, la réalisation de fournitures complémentaires à celles de l’accord-cadre pourra être...”
Description des options
En application de l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, la réalisation de fournitures complémentaires à celles de l’accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de chaque lot de l’accord-cadre dans le cadre d’un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plateaux (lot 2)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d’articles de table (lot 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d’articles céramique imprimés (lot 4)” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie pour la conception et la livraison des fournitures
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures mises en place pour limiter l'impact environnemental dans le cadre du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code...”
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est fractionné à bons de commande conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162.14 du code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu, pour toute la durée de l’accord-cadre, toutes reconductions comprises, sans montant minimum et avec un montant maximum de : 400 000 € HT pour le lot 1, 120 000 € HT pour le lot 2, 180 000 € HT pour le lot 3 et 250 000 € HT pour le lot 4. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel des commandes s’élève à : 75 000 € HT pour le lot 1, 24 000 € HT pour le lot 2, 36 000 € HT pour le lot 3 et 45 000 € HT pour le lot 4.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: www.ta-paris.juradm.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: www.ta-paris.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: www.ta-paris.juradm.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 071-247612 (2026-04-10)