Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits, de matériels et de consommables pour l'entretien des écoles et des bâtiments communaux de la ville de Bagnols sur Cèze”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“fourniture de produits, de matériels et de consommables pour l'entretien des écoles et des bâtiments communaux de la ville de Bagnols sur Cèze”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bagnols sur Cèze
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec montant minimum de 120 000 eur ht et maximum pour la durée totale du marché de 240 000 EUR...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec montant minimum de 120 000 eur ht et maximum pour la durée totale du marché de 240 000 EUR (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 et 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement 3 x 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconductions au sens du droit communautaire
Description
Informations complémentaires: la valeur indiquée correspond au maxi total pour l'ensemble des reconductions
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'entretien pour les sols et autres surfaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec montant minimum de 20 000 eur ht et maximum pour la durée totale du marché de 60 000 EUR...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec montant minimum de 20 000 eur ht et maximum pour la durée totale du marché de 60 000 EUR (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 et 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur : le...”
Liste et brève description des conditions
redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code la Commande PubliqueFormulaire Dc1 : lettre de candidatureformulaire Dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des moyens techniques : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la durée totale
Informations complémentaires
“financement sur fonds propres-ccag Fcs-Paiement selon les règles de la comptabilité publique-prix révisables. Les modalités de jugement des offres sont...”
financement sur fonds propres-ccag Fcs-Paiement selon les règles de la comptabilité publique-prix révisables. Les modalités de jugement des offres sont indiquées au RC. L'Acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public mais mandataire solidaire. L'Estimation correspond aux montants maxi pour la durée totale du marché-les informations relatives aux recours sont indiquées au RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Adminsitratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 198-620454 (2023-10-10)