fourniture de produits d'hygiène et de nettoyage

sccp

accord-Cadre à bons de commande est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commande constitué de la Capft, et des communes de Illange, Thionville+Ccas, et de Yutz +Ccas. La Communauté d'agglomération est le coordonnateur de groupement jusqu'à la signature du marché. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures.Les prestations sont répartis en deux lots :Lot 1 : minimum 133 000 euro(s) Ht maximum 580 000 euro(s) HtLot 2 : minimum 122 000 euro(s) Ht maximum 490 000 euro(s) HtLa durée de l'accord-cadre est du 01/01/2024 au 31/05/2027.Attention : Des échantillons devront être fournit gratuitement avant la date de remise des offres et selon la liste figurant dans le Bpu et dans l'annexe séparée. Voir Rc pour les modalités de livraison

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ORAPI Hygiene
• Toussaint

Qui ?

• sccp

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-05	Avis de marché
2023-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: Ao23/039
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sccp
Adresse postale: hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-611350
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
montant mini : 133 000 euro(s) HtMontant maxi : 580 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 070 000 EUR 💰
Intitulé du lot: essuyage et hygiène
Numéro du lot: 01
Brève description: essuyage et hygiène
Informations complémentaires: montant mini : 133 000 euro(s) HtMontant maxi : 580 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: chimie et matériel
Numéro du lot: 02
Brève description: chimie et matériel
Informations complémentaires: montant mini : 122 000 euro(s) HtMontant maxi : 490 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: capft 57970 - yutz

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

modalités de financement : Articles R2191-3 à R2192-36 du code de la Commande PubliqueModalités de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-FcsPrix unitaires.Modalités de variation des prix : révision annuelle (voir Ccap).Le délai global de paiement est de 30 jours.Une avance pourra être versée dans les conditions prévues au Ccap.Modalités de financement : Ressources propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: capft / Sccp

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Portes de France - thionville
Adresse postale: hôtel de Communauté - espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann , Cs 30054
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ -Les échantillons doivent parvenir au plus tard à la date de remise des offres.Le dépôt s'effectuera après en avoir avisé minimum 48h à l'avance M. Kévin VICTOR Tel : 06 73 76 32 82 - kevin.victor@mairie-thionville.fradresse de livraison (de 07h00 à 16h00) :Centre Technique Municipal118 Route de Guentrange57100 ThionvilleChaque échantillon doit être clairement identifié et doit comporter : le nom du candidat, la désignation exacte du numéro de l'article dans le BPU et la marque du produit et accompagné le cas échéant la FDS et Fiche Technique.A l'issue des tests les échantillons distributeurs seront restitués à chaque candidat. Les consommables entamés seront conservés.Aucune forme de groupement n'est imposée.Le dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Tous les documents à fournir dans l'offre figurent dans le Règlement de Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2023/S 195-611350 (2023-10-05)

Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 070 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793962
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-611350
Numéro JO-S: 251

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: capft 57970 Yutz

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: toussaint
Adresse postale: rue Des Forgerons
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57915
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Nom: orapi Hygiene
Adresse postale: 12 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 251-793962 (2023-12-27)

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