fourniture de produits chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'orléans la Source/Saint-Cyr-En-Val - relance du lot 5

Orléans Métropole

la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d'une précédente consultation comportant 5 lots et dont les lots 1 à 4 ont été attribués.Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par période d'un an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates › Nitrates

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-11	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nitrates
Numéro de référence: M23f0068a
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nitrates 📦
Code CPV supplémentaire: Nitrates 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759665
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Audition : Aucune négociation ne sera effectuée. Néanmoins au regard du degré de complexité de cette opération, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres et pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre dans les délais et dont la candidature respecte l'ensemble des critères. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 6).=> Sous-Critères de la valeur technique :-Sous-Critère 1 : Réduction des délais de livraison apprécié au regard de la partie 1 du cadre du mémoire technique (pondération 10 %)La formule appliquée pour déterminer la note du critère réduction du délai maximum est la suivante : Note (/ 10) = ((d (max) - d (offres)) x 10) / (d (max) - d (min))dans laquelle :D (max) : Délai maximal prévu au cahier des chargesd (min) : Délai espéréd (offres) : Délai proposé par le candidat-sous-critère 2 : Présentation détaillée des produits proposés accompagnés de la fiche du produit et des données de sécurité, apprécié au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (pondération 15 %).-Sous-Critère 3 : Qualité des moyens de transport au regard des méthodes de livraison du produit ainsi que de leur impact sur l'environnement et la sécurité lors de sa livraison, apprécié au regard de la partie 3 du Cadre du Mémoire Technique (pondération 15 %).=> Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.=> L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole.(http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.-une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-les candidats devront apporter les moyens de preuve attestant qu'ils respectent la règlementation en matière de Transport de Marchandises Dangereuses. Ils veilleront à fournir les documents qui montrent le respect de l'arrêté du 29 mai 2009 - arrêté Tmd

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :-de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.-de membres de plusieurs groupements.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix apprécié au regard du total du Dqe
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 242-759665 (2023-12-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Produits chimiques organiques et inorganiques de base (6)

Produits chimiques inorganiques de base (3)

Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates