fourniture de produits chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'orléans la Source/Saint-Cyr-En-Val - relance du lot 5
la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d'une précédente consultation comportant 5 lots et dont les lots 1 à 4 ont été attribués.Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par période d'un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'orléans la Source/Saint-Cyr-En-Val - relance du lot 5
M23f0068a”
Titre
fourniture de produits chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'orléans la Source/Saint-Cyr-En-Val - relance du lot 5
M23f0068a
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Produits/services: Nitrates📦
Brève description:
“la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d'une précédente consultation comportant 5 lots et dont...”
Brève description
la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d'une précédente consultation comportant 5 lots et dont les lots 1 à 4 ont été attribués.Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par période d'un an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Nitrates📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d'une précédente consultation comportant 5 lots et dont...”
Description du marché
la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d'une précédente consultation comportant 5 lots et dont les lots 1 à 4 ont été attribués.Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par période d'un an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix apprécié au regard du total du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment...”
Liste et brève description des conditions
-Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole.(http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.-une liste des principales livraisons effectuées ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.-une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-les candidats devront apporter les moyens de preuve attestant qu'ils respectent la règlementation en matière de Transport de Marchandises Dangereuses. Ils veilleront à fournir les documents qui montrent le respect de l'arrêté du 29 mai 2009 - arrêté Tmd
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :-de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.-de membres de plusieurs groupements.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Audition : Aucune négociation ne sera effectuée. Néanmoins au regard du degré de complexité de cette opération, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres et pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre dans les délais et dont la candidature respecte l'ensemble des critères. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 6).=> Sous-Critères de la valeur technique :-Sous-Critère 1 : Réduction des délais de livraison apprécié au regard de la partie 1 du cadre du mémoire technique (pondération 10 %)La formule appliquée pour déterminer la note du critère réduction du délai maximum est la suivante : Note (/ 10) = ((d (max) - d (offres)) x 10) / (d (max) - d (min))dans laquelle :D (max) : Délai maximal prévu au cahier des chargesd (min) : Délai espéréd (offres) : Délai proposé par le candidat-sous-critère 2 : Présentation détaillée des produits proposés accompagnés de la fiche du produit et des données de sécurité, apprécié au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (pondération 15 %).-Sous-Critère 3 : Qualité des moyens de transport au regard des méthodes de livraison du produit ainsi que de leur impact sur l'environnement et la sécurité lors de sa livraison, apprécié au regard de la partie 3 du Cadre du Mémoire Technique (pondération 15 %).=> Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.=> L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 242-759665 (2023-12-11)