FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES aux usines de production d'eau potable de Picotalen
Institution eaux de la montagne noire
L'accord cadre est décomposé en 4 lots : Javel / Chaux / Soude / Coagulant Un quantitatif maximum est fixé pour chaque lot
Date limiteDeadline 2026-09-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES aux usines de production d'eau potable de Picotalen
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'Hypochlorite de sodium à 50° (eau de javel)
Quantité: 110 tonne
Description du marché:
Adresse postale: 2619 Route de Carcassonne
Code postal: 81540
Ville: Sorèze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hydroxyde de calcium (fleur de chaux)
Quantité: 650 tonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Soude caustique liquide en concentration commerciale à 30,5%
Quantité: 425 tonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coagulant à base de polychlorosulfate d'aluminium haute basicité
Quantité: 450 tonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Modalité de financement : 100 % IEMN
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institution Eaux de la Montagne Noire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 102, rue du lac
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: contact@i-emn.fr
Courrier électronique: v.verdavaine@i-emn.fr 📧
Téléphone: +33 562187030 📞
URL: https://www.i-emn.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://i-emn.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html 🌏
URL de participation: https://i-emn.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 110-397725 (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES aux usines de production d'eau potable de Picotalen
Numéro de référence:
1-2026
Brève description:
L'accord cadre est décomposé en 4 lots : Javel / Chaux / Soude / Coagulant
Un quantitatif maximum est fixé pour chaque lot
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1 JAVEL
Titre: Fourniture d'Hypochlorite de sodium à 50° (eau de javel)
Quantité: 110 tonne
Description du marché:
Fourniture d'Hypochlorite de sodium à 50° (eau de javel)
Qualité NF EN 901 pour le traitement de l'eau potable
Type 1
Informations complémentaires:
le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois.
Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre
Site principal ou lieu d'exécution: Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC)
Adresse postale: 2619 Route de Carcassonne
Code postal: 81540
Ville: Sorèze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2 CHAUX
Titre: Hydroxyde de calcium (fleur de chaux)
Quantité: 650 tonne
Description du marché:
Hydroxyde de calcium (fleur de chaux)
Qualité NF EN 12518 (chaux hydratée classe 1 avec une teneur en Ca (OH)2 soluble supérieure à 92%
Impureté Qualité 1 et paramètre chimique type 1
Informations complémentaires:
le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois.
Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3 SOUDE
Titre: Soude caustique liquide en concentration commerciale à 30,5%
Quantité: 425 tonne
Description du marché:
Soude caustique liquide en concentration commerciale à 30,5%
Qualité NF EN 896
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4 COAGULANT
Titre: Coagulant à base de polychlorosulfate d'aluminium haute basicité
Quantité: 450 tonne
Description du marché:
Coagulant à base de polychlorosulfate d'aluminium haute basicité
Qualité NF EN 17034
Produits/services: Produits chimiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre alloti pour la fourniture de produits chimiques nécessaires au fonctionnement des usines de production d'eau potable de Picotalen.
Ces fournitures feront l'objet pour chaque lot de marchés subséquents s'exécutant par émission de bons de commande.
Ces marchés subséquents feront l'objet de mises en concurrence périodiques des titulaires concernés.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Modalité de financement : 100 % IEMN
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu.
Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institution Eaux de la Montagne Noire
Numéro d'enregistrement national:
25310165300058
Adresse postale: 102, rue du lac
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: contact@i-emn.fr
Courrier électronique: v.verdavaine@i-emn.fr 📧
Téléphone: +33 562187030 📞
URL: https://www.i-emn.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://i-emn.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html 🌏
URL de participation: https://i-emn.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 110-397725 (2026-06-08)
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