Fourniture de portes type NPVH (Nouvelle Porte Verrouillée Haute), Accessoires et pièces détachées associées

RATP

La présente consultation a pour objet la fourniture de porte NPVH, de pièces détachées et accessoires associées pour la maintenance.
Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale et de maintenance courante, la RATP approvisionne des portes, pièces détachées et accessoires associés.
La fourniture comprend notamment :
- La fourniture de portes NPVH (Nouvelle Porte Verrouillée Haute), les ensembles mécaniques avec huisserie et bâti dormant, l’ouvrant gauche et/ou droit, intégrant notamment une serrure, une gâche, des pièces de tôlerie et des pivots d'articulation…
- La fourniture de pièces mécaniques diverses, des éléments en verre encastrés etc...
- La fourniture d'accessoires tels que des guides files en tube et des pièces détachées pour la maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-06 Avis de marché
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fenêtres, portes et articles connexes
Numéro de référence: DHA_2022M2E18978
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de porte NPVH, de pièces détachées et accessoires associées pour la maintenance. Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale et de maintenance courante, la RATP approvisionne des portes, pièces détachées et accessoires associés. La fourniture comprend notamment : - La fourniture de portes NPVH (Nouvelle Porte Verrouillée Haute), les ensembles mécaniques avec huisserie et bâti dormant, l’ouvrant gauche et/ou droit, intégrant notamment une serrure, une gâche, des pièces de tôlerie et des pivots d'articulation… - La fourniture de pièces mécaniques diverses, des éléments en verre encastrés etc... - La fourniture d'accessoires tels que des guides files en tube et des pièces détachées pour la maintenance.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: raphael.demir@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158769731 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344619
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de porte NPVH, de pièces détachées et accessoires associées pour la maintenance.
Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale et de maintenance courante, la RATP approvisionne des portes, pièces détachées et accessoires associés.
La fourniture comprend notamment :
- La fourniture de portes NPVH (Nouvelle Porte Verrouillée Haute), les ensembles mécaniques avec huisserie et bâti dormant, l’ouvrant gauche et/ou droit, intégrant notamment une serrure, une gâche, des pièces de tôlerie et des pivots d'articulation…
- La fourniture de pièces mécaniques diverses, des éléments en verre encastrés etc...
- La fourniture d'accessoires tels que des guides files en tube et des pièces détachées pour la maintenance.
- La fourniture de portes NPVH (Nouvelle Porte Verrouillée Haute), ensembles mécaniques avec huisserie et bâti dormant, ouvrant gauche et/ou droit, comprenant notamment une serrure, une gâche, des pièces de tôlerie et des pivots d'articulation…
La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes d’une durée de 36 mois, avec montants minimum et maximum dont :
Le montant minimum correspond aux quantités estimées sur 3 ans afférent à la maintenance courante ;
Le montant maximum correspond aux quantités estimées sur 3 ans de la maintenance courante + la part maintenance patrimoniale sur 3 ans.
A titre indicatif, il y a environ :
- 10 NPVH complètes droite,
- 10 NPVH complètes gauche,
- 11 NPVH gauche seules sans bâti,
- 11 NPVH droite seules sans bâti,
- 300 serrures de porte NPVH,
- 300 gâches pour NPVH.
Le détail des quantités estimées est indiqué dans le Bordereau des prix unitaires (BPU). Les quantités indiquées dans le BPU sont données à titre indicatif et n’engage pas la RATP.
La description détaillée de l’ensemble des fournitures à réaliser est indiquée dans le dossier de plans fournis lors de la consultation.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Informations complémentaires:
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 1.5 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4.
Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1- Une liste des principales fournitures réalisées ; en particulier la réalisation de portes métalliques spécifiques sur plans, au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
2- Une description de l’organisation (effectifs et qualifications du personnel) ; avec une présentation du Service Commercial, du Service Après-Vente, de la Logistique et notamment, de l’Atelier de fabrication que le candidat met en œuvre dans le cadre du marché;
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3- La description de l’équipement technique et des moyens logistiques (outillage, matériels… ) ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité, des contrôles et des moyens de fabrication des portes métalliques spécifiques sur plans;
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4- Des certificats de qualification professionnelle sont demandés dans le cadre de ce marché : QUALIBAT 4413 Métallerie – Technicité supérieure. Ils peuvent être établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisable
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel,
et
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront
rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement
dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du
groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°[DHA_2022M2E18978] puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
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Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif.
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Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante : RATP Infrastructures – Achats et Logistique - 12 Avenue Val de Fontenay 94724 Fontenay sous-Bois - Immeuble JORASSES, LAC VJ50 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l’adresse ci-dessus.
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Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 110-344619 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 590 262 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024976
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-344619
Numéro JO-S: 10

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le suivi de fabrication et processus de contrôle conforme avec les plans,
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens logistiques et d’approvisionnement,
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison,
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Nom: Entreprise Boraine Mécanique
Adresse postale: Rue de la frontiere 39
Commune postale: Quievrain
Code postal: 7380
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 590 262 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2024/S 010-024976 (2024-01-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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