fourniture de pompes D'Oncologie connectees, de consommables captifs et pieces detachees ainsi que des prestations de maintenance associees

ch Saintonge - ets supp. GHT Saintonge

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Codan France

Qui ?

• ch Saintonge - ets supp. GHT Saintonge

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments pour perfusion › Pompes à perfusion

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-05	Avis de marché
2023-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes à perfusion
Numéro de référence: 23-BIO-01
Brève description:

fourniture de pompes D'Oncologie connectees, de consommables captifs et pieces detachees ainsi que des prestations de maintenance associees

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes à perfusion 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes à perfusion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Saintonge - ets supp. GHT Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - bP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-saintonge.fr/ 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951230 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2295766&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2295766&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-277351
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

dans le mois qui suit la date limite de réception des offres, les candidats doivent prendre rendez-vous pour une présentation de leurs solutions (Cf article 11.2 du RC - démonstration)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 477 000 EUR 💰
Brève description:

acquisition de pompes d'oncologie connectées (47), pièces détachées, solution informatique associée, prestations de maintenance, consommables captifs pour le service d'oncologie du centre hospitalier de Saintes

Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf Règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

accord-Cadre conclu à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum de 530 000 euro(s) (H.T.). Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres de l'établissement. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2295766&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

si le marché est renouvelé, une prochaine publication devrait être effectuée en 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours :Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. Du Code de Justice Administrative - cja).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. Et R.551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne " peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 090-277351 (2023-05-05)

Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732205
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-277351
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 530 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 530 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: codan france
Adresse postale: 49 Rue de Rohrwiller BP 40073
Commune postale: Bischwiller
Code postal: 67242
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: codan@codan.fr 📧
Pays: Grand Est 🏙️
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur écconomique sans minimum et avec un maximum de 530 000 euro(s) (H.T.).

Source: OJS 2023/S 233-732205 (2023-11-29)

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