Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pompes D'Oncologie connectees, de consommables captifs et pieces detachees ainsi que des prestations de maintenance associees
23-BIO-01”
Produits/services: Pompes à perfusion📦
Brève description:
“fourniture de pompes D'Oncologie connectees, de consommables captifs et pieces detachees ainsi que des prestations de maintenance associees”
Valeur estimée hors TVA: EUR 477 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pompes à perfusion📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“acquisition de pompes d'oncologie connectées (47), pièces détachées, solution informatique associée, prestations de maintenance, consommables captifs pour...”
Description du marché
acquisition de pompes d'oncologie connectées (47), pièces détachées, solution informatique associée, prestations de maintenance, consommables captifs pour le service d'oncologie du centre hospitalier de Saintes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre conclu à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum de 530 000 euro(s) (H.T.). Le délai global de paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
accord-Cadre conclu à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum de 530 000 euro(s) (H.T.). Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres de l'établissement. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si le marché est renouvelé, une prochaine publication devrait être effectuée en 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“dans le mois qui suit la date limite de réception des offres, les candidats doivent prendre rendez-vous pour une présentation de leurs solutions (Cf article...”
dans le mois qui suit la date limite de réception des offres, les candidats doivent prendre rendez-vous pour une présentation de leurs solutions (Cf article 11.2 du RC - démonstration)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours :Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. Du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours :Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. Du Code de Justice Administrative - cja).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. Et R.551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne " peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2023/S 090-277351 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 530 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 530 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-277351
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230878
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pompes d'oncologie connectées, de consommables captifs et pièces détachées ainsi que des prestations de maintenance associées”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: codan france
Adresse postale: 49 Rue de Rohrwiller BP 40073
Commune postale: Bischwiller
Code postal: 67242
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: codan@codan.fr📧
Région: Grand Est🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰
“accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur écconomique sans minimum et avec un maximum de 530 000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 233-732205 (2023-11-29)