dans le cadre de ses missions, la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés assure la maintenance des véhicules légers, des véhicules utilitaires, des poids-lourds et des engins de travaux de la Collectivité de Corse et du Service d'incendie et de Secours de la Haute-Corse (S.I.S.2b).Pour ce faire, il y a lieu de faire appel à un opérateur extérieur qui soit en capacité d'effectuer la fourniture de pneumatiques et les prestations associées.L'objet du présent marché à bons de commande est d'assurer la fourniture, le montage, l'équilibrage, les réparations de pneumatiques pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires, les véhicules 4x4, les poids-lourds et les engins entretenus par les services de la Collectivité de Corse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules de la Collectivité de Corse (8 lots)
2023-1dgm-0132”
Produits/services: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Brève description:
“dans le cadre de ses missions, la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés assure la maintenance des véhicules légers, des...”
Brève description
dans le cadre de ses missions, la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés assure la maintenance des véhicules légers, des véhicules utilitaires, des poids-lourds et des engins de travaux de la Collectivité de Corse et du Service d'incendie et de Secours de la Haute-Corse (S.I.S.2b).Pour ce faire, il y a lieu de faire appel à un opérateur extérieur qui soit en capacité d'effectuer la fourniture de pneumatiques et les prestations associées.L'objet du présent marché à bons de commande est d'assurer la fourniture, le montage, l'équilibrage, les réparations de pneumatiques pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires, les véhicules 4x4, les poids-lourds et les engins entretenus par les services de la Collectivité de Corse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse...”
Titre
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Aiacciu
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lots no 1 et 3: Secteur d'aiacciu Lots no 2 et 4 : Secteur de Sartè Lots no6 et 8 : Secteur de Corti Lots no5 et 7 : Secteur de Bastia 20000 - région Corse”
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse...”
Description du marché
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Aiacciu
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pneumatiques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:100 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:100 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse...”
Titre
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Sarte
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse...”
Description du marché
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Sarte
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 60 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds et engins entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Aiacciu” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds et engins entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Aiacciu” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - indice de charge
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds et engins entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Sarte” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds et engins entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Sarte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:80 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:80 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Vl, Vu et 4x4 " - secteur Bastia” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Vl, Vu et 4x4 " - secteur Bastia”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:185 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:185 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Vl, Vu et 4x4 " - secteur Corti” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Vl, Vu et 4x4 " - secteur Corti”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 70 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 70 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Pl et Engins " - secteur Bastia” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Pl et Engins " - secteur Bastia”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:150 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:150 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Pl et Engins " - secteur Corti” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Pl et Engins " - secteur Corti”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principaux services ou livraisons effectués au cours de la dernière année disponible indiquant le montant et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principaux services ou livraisons effectués au cours de la dernière année disponible indiquant le montant et le destinataire public ou privé.Une déclaration indiquant les effectifs moyens dont dispose le candidat pour l'exécution du présent marchéune description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché public (notamment l'équipement du fourgon de dépannage obligatoire)la liste des locaux qui seront utilisés pour l'exécution du présent marché et qui devront être dans le secteur géographique du lot pour lequel il soumissionne
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
12:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Le détail des sous-critères figure au Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 093-288544 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lots no 1 et 3: Secteur d'aiacciu Lots no 2 et 4 : Secteur de Sartè Lots no6 et 8 : Secteur de Corti Lots no5 et 7 : Secteur de Bastia 20000 Région Corse”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 093-288544
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23dgm482
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse...”
Titre
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Aiacciu
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mecaservice
Adresse postale: 42 Av Doct Noel Franchini
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23dgm483
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse...”
Titre
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires et les 4x4 entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Sarte
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: balesi Automobiles
Adresse postale: qua Poretta
Commune postale: Porto Vecchio
Code postal: 20137
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23dgm484
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds et engins entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Aiacciu” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23dgm485
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds et engins entretenus par la Collectivité de Corse - secteur Sarte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23dgm486
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Vl, Vu et 4x4 " - secteur Bastia”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 740 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23dgm487
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Vl, Vu et 4x4 " - secteur Corti” Nom et adresse du contractant
Nom: corte Auto
Adresse postale: rte Nationale Rn200
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23dgm488
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Pl et Engins " - secteur Bastia” Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Marcel Ferrari
Adresse postale: rte Nle 193
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23dgm489
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les Pl et Engins " - secteur Corti” Nom et adresse du contractant
Nom: venturini Pneus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Maximum Ht lot 1 : 100 000 euros. Maximum Ht lot 2 : 60 000 euros. Maximum Ht lot 3 :...”
montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Maximum Ht lot 1 : 100 000 euros. Maximum Ht lot 2 : 60 000 euros. Maximum Ht lot 3 : 100 000 euros. Maximum Ht lot 4 : 80 000 euros. Maximum Ht lot 5 : 185 000 euros. Maximum Ht lot 6 : 70 000 euros. Maximum Ht lot 7 : 150 000 euros; Maximum Ht lot 8 : 50 000 eurosles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Reconductible trois fois.Modalités de consultation de l'accord-cadre : Collectivité de Corse - direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ; téléphone : 04 95 55 57 87 ; courriel : dap@isula.corsica . Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi
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Source: OJS 2023/S 214-675083 (2023-11-02)