fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes en trois lots séparés

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernard Bois
• Fonderies Dechaumont
• Signalisation Protection Logistique (SPL)

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-08	Avis de marché
2024-03-15	Avis d'attribution de marché
2024-03-29	Avis d'attribution de marché
2024-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Numéro de référence: 2301577
Brève description:

fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes en trois lots séparés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=856647&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-687089
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 350000 euros HT au minimum et 3000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de pieds de bancs et de chaises, poteaux pour rambarde
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de pieds de bancs et de chaises, poteaux pour rambarde
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l?environnement
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l environnement

Informations complémentaires:

le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées

Intitulé du lot: fourniture de barrettes de bancs matériaux bois pour la direction de la voirie et des déplacements
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de barrettes de bancs matériaux bois pour la direction de la voirie et des déplacements

Informations complémentaires:

le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400 000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.4.2 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: paris

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
la durée de chaque marché court à compter de sa date de notification

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 0144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)

Source: OJS 2023/S 218-687089 (2023-11-08)

Avis d'attribution de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes
Numéro de référence: 2301577
Brève description:

Fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes
Description du marché: Fourniture de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes
Informations complémentaires:

Le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 350 000 euros HT au minimum et 3 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Produits/services supplémentaires:

Mobilier et équipements divers 📦

Produits en fonte 📦

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fourniture de barrettes de bancs pour la direction de la voirie et des déplacements
Description du marché:

Fourniture de barrettes de bancs pour la direction de la voirie et des déplacements

Informations complémentaires:

Le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400 000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Produits/services supplémentaires:

Bois 📦

Mobilier et équipements divers 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242024F00286
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: FONDERIES DECHAUMONT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: Fonderies dechaumont
Nom et adresse du contractant
Nom: Fonderies dechaumont
Numéro d'enregistrement national: 70080299400025
Adresse postale: 29 boulevard de Joffrery
Code postal: 31605
Commune postale: Muret
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@fonderies-dechaumont.com 📧
Téléphone: 05 34 46 02 30 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: BERNARD BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Bernard bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard bois
Numéro d'enregistrement national: 32626114600020
Adresse postale: 39 avenue Blaise de Montesquiou
Code postal: 77780
Commune postale: Bourron-marlotte
Courrier électronique: m.rebreyend@bernardbois.com 📧
Téléphone: 01 64 45 96 04 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution concerne les lots 1 et 3 (dénommé automatiquement par le formulaire LOT - 002 dans la suite du présent avis) de la consultation n° 2301577. Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande)

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 4
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).

Source: OJS 2024/S 056-162835 (2024-03-15)

Avis d'attribution de marché (2024-03-29)
Objet
Description
Identifiant interne: LOT 3
Informations complémentaires:

Le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400 000 euros HT au minimum et 4 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Produits/services supplémentaires:

Bois 📦

Mobilier et équipements divers 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Attribution du marché
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution concerne les lots 1 et 3 de la consultation n° 2301577. Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande)

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nouvelle valeur
Texte:

Modification de l'identifiant de la section LOT : au lieu de LOT-0002, lire LOT-0003.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 576503fc-9f32-40ed-a653-f27fd7083590-01
Source: OJS 2024/S 065-192024 (2024-03-29)

Avis d'attribution de marché (2024-06-24)

Objet
Description
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l'environnement
Description du marché:

Fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l'environnement

Informations complémentaires:

Le montant du marché, sur sa durée ferme de 45 mois, est de 400 000 euros HT au minimum et 4 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Bois 📦

Mobilier et équipements divers 📦

Attribution du marché
Numéro de contrat: 20242024F00287
Date de conclusion du contrat: 2024-06-21 📅
Titre: Fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l'environnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: Signalisation Protection Logistique (SPL)
Nom de la partie soumissionnaire: Signalisation Protection Logistique (SPL)
Nom et adresse du contractant
Nom: Signalisation Protection Logistique (SPL)
Numéro d'enregistrement national: 32803102600060
Adresse postale: Allée des Lauriers
Code postal: 78630
Commune postale: Orgeval
Courrier électronique: spl@spl-france.com 📧
Téléphone: 0139082660 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DFA- SDA
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: PARIS Cedex 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).

Source: OJS 2024/S 122-374467 (2024-06-24)

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