Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes en trois lots séparés
2301577”
Produits/services: Mobilier divers📦
Brève description:
“fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes en trois lots séparés” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pieds de bancs et de chaises, poteaux pour rambarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: fourniture de pieds de bancs et de chaises, poteaux pour rambarde
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 350000 euros HT au minimum et 3000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 350000 euros HT au minimum et 3000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l?environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l environnement”
Informations complémentaires:
“le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de barrettes de bancs matériaux bois pour la direction de la voirie et des déplacements” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de barrettes de bancs matériaux bois pour la direction de la voirie et des déplacements”
Informations complémentaires:
“le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400 000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400 000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.4.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations complémentaires
la durée de chaque marché court à compter de sa date de notification
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
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Source: OJS 2023/S 218-687089 (2023-11-08)