fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds et équipements spécifiques et prestation de services

Cobas

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-06 Avis de marché
2025-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 2023-30
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cobas
Adresse postale: pôle Environnement, 680 bis avenue de l'aérodrome
Code postal: 33260
Commune postale: La Teste-de-Buch
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-cobas.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 556223344 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-681824
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Terberg
Numéro du lot: 01
Brève description:
pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Terberg
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour remorques de marque Louault
Numéro du lot: 02
Brève description: pièces détachées et prestations pour remorques de marque Louault
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour système identification bacs de marque Simpliciti embarqué sur bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 03
Brève description:
pièces détachées et prestations pour système identification bacs de marque Simpliciti embarqué sur bennes à ordures ménagères
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 04
Brève description: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo
Numéro du lot: 05
Brève description: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque Hiab
Numéro du lot: 06
Brève description: pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque Hiab
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Renault
Numéro du lot: 07
Brève description: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Renault
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour bras de levage Guima
Numéro du lot: 08
Brève description: pièces détachées et prestations pour bras de levage Guima
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Citroen
Numéro du lot: 09
Brève description: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Citroen
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Peugeot
Numéro du lot: 10
Brève description: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Peugeot
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour charriot élévateur Toyota
Numéro du lot: 11
Brève description: pièces détachées et prestations pour charriot élévateur Toyota
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System
Numéro du lot: 12
Brève description: pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour Gps de marque Sysoco
Numéro du lot: 13
Brève description: pièces détachées et prestations pour Gps de marque Sysoco
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour hayons élévateurs de marque Dhollandia
Numéro du lot: 14
Brève description: pièces détachées et prestations pour hayons élévateurs de marque Dhollandia
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour balayeuse de voirie de marque Mathieu groupe Fayat
Numéro du lot: 15
Brève description:
pièces détachées et prestations pour balayeuse de voirie de marque Mathieu groupe Fayat
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour fond mouvant alternatif de marque Legras
Numéro du lot: 16
Brève description: pièces détachées et prestations pour fond mouvant alternatif de marque Legras
Intitulé du lot: pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Semat et Manjot Environnement
Numéro du lot: 17
Brève description:
pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Semat et Manjot Environnement
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pole Environnement de la Cobas 33260 - la Teste De Buch

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration Dc2 - rubrique C1 et justificatif, tel qu'un extrait Kbis, un pouvoir et/ou une délégation de pouvoirs ...)Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330056300117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute D'Agglomeration Bassin D'Arcachon Sud-Pole Atlantique
Adresse postale: 2, allée d'espagne
Commune postale: Arcachon
Code postal: 33120
Courrier électronique: afernandez@agglo-cobas.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 217-681824 (2023-11-06)
Avis d'attribution de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds et équipements spécifiques et prestation de services
Numéro de référence: 2023-30
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 240 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque TERBERG
Description du marché:
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque TERBERG
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces détachées et prestations pour remorques de marque LOUAULT
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour remorques de marque LOUAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces détachées et prestations pour système identification bacs de marque SIMPLICITI embarqué sur bennes à ordures ménagères
Description du marché:
Pièces détachées et prestations pour système identification bacs de marque SIMPLICITI embarqué sur bennes à ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque RENAULT
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque RENAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque VOLVO
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque VOLVO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque HIAB
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque HIAB
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque RENAULT
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque RENAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Pièces détachées et prestations pour bras de levage GUIMA
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour bras de levage GUIMA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque CITROEN
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque CITROEN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque PEUGEOT
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque PEUGEOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pièces détachées et prestations pour charriot élévateur TOYOTA
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour charriot élévateur TOYOTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque PACKMAT SYSTEM
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque PACKMAT SYSTEM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pièces détachées et prestations pour GPS de marque SYSOCO
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour GPS de marque SYSOCO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pièces détachées et prestations pour hayons élévateurs de marque DHOLLANDIA
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour hayons élévateurs de marque DHOLLANDIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pièces détachées et prestations pour balayeuse de voirie de marque MATHIEU groupe FAYAT
Description du marché:
Pièces détachées et prestations pour balayeuse de voirie de marque MATHIEU groupe FAYAT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pièces détachées et prestations pour fond mouvant alternatif de marque LEGRAS
Description du marché: Pièces détachées et prestations pour fond mouvant alternatif de marque LEGRAS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque SEMAT et MANJOT Environnement
Description du marché:
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque SEMAT et MANJOT Environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242412
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Titre: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Terberg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Terberg matec
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-1-1
Adresse postale: 40 Av Eugene Gazeau
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Aquitaine trucks rive gauche
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-2-1
Adresse postale: 5 Avenue du Meilleur Ouvrier de France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Simpliciti
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-3-1
Adresse postale: 90 Rue De La Sauge
Code postal: 34130
Commune postale: Saint Aunes
Région: Hérault 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Hymso
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-6-1
Adresse postale: Rue Des Girolles
Code postal: 33650
Commune postale: Saint Medard D'Eyrans

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom: Mathieu sas
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-15-1
Adresse postale: 85 Rue Sebastien Choulette
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-16-1

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom: Societe dequipement manutention et transports
Numéro d'enregistrement national: 1372780-1-17-1
Adresse postale: 335 avenue Guiton
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cobas
Numéro d'enregistrement national: 63302
Adresse postale: Pôle Environnement
680 bis avenue de l'Aérodrome
Code postal: 33260
Commune postale: La Teste De Buch
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DES ESGAULX Marie-Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0556223344 📞
URL: https://www.agglo-cobas.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 681824-2023

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 57508B1A-F2F1-9C54-2F0251BDB7FE3B29
Région: Gironde 🏙️
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 57508AF0-CF7A-BEC3-838B0530862171C0
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2025/S 152-524157 (2025-08-08)