l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds et équipements spécifiques et prestation de services
2023-30”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Terberg” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: pole Environnement de la Cobas 33260 - la Teste De Buch
Description du marché:
“pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Terberg” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour remorques de marque Louault
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour remorques de marque Louault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées et prestations pour système identification bacs de marque Simpliciti embarqué sur bennes à ordures ménagères” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“pièces détachées et prestations pour système identification bacs de marque Simpliciti embarqué sur bennes à ordures ménagères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque Hiab
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque Hiab
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Renault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour bras de levage Guima
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour bras de levage Guima
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Citroen
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Citroen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour Vl et Vul de marque Peugeot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour charriot élévateur Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour charriot élévateur Toyota
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour Gps de marque Sysoco
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour Gps de marque Sysoco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour hayons élévateurs de marque Dhollandia
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour hayons élévateurs de marque Dhollandia
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées et prestations pour balayeuse de voirie de marque Mathieu groupe Fayat” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“pièces détachées et prestations pour balayeuse de voirie de marque Mathieu groupe Fayat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour fond mouvant alternatif de marque Legras
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour fond mouvant alternatif de marque Legras
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Semat et Manjot Environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Semat et Manjot Environnement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration Dc2 - rubrique C1 et justificatif, tel qu'un extrait Kbis, un pouvoir et/ou une délégation de pouvoirs ...)Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2023/S 217-681824 (2023-11-06)