Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules poids lourds, B.O.M et engins du parc
M23-078AGG”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 840 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour véhicules légers, P.T.A.C maxi de 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: livraison des pièces sur la Ville de Châteauroux (Centre technique municipal)
Description du marché: pièces détachées pour véhicules légers, P.T.A.C maxi de 3,5 tonnes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel ht (euro) : 10 000,00
montant maximum annuel ht (euro) : 110 000,00”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour véhicules Poids Lourds, P.T.A.C supérieur à 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Description du marché: pièces détachées pour véhicules Poids Lourds, P.T.A.C supérieur à 3,5 tonnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel ht (euro) : 15 000,00
montant maximum annuel ht (euro) : 160 000,00”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques pour véhicules légers, P.T.A.C. Maxi de 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: pneumatiques pour véhicules légers, P.T.A.C. Maxi de 3,5 tonnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel ht (euro) : 2 000,00
montant maximum annuel ht (euro) : 35 000,00”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées pour engins de propreté urbaine, balayeuses et autres de voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“pièces détachées pour engins de propreté urbaine, balayeuses et autres de voirie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel ht (euro) : 4 000,00
montant maximum annuel ht (euro) : 55 000,00”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour bennes à ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché: pièces détachées pour bennes à ordures ménagères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel ht (euro) : 7 000,00
montant maximum annuel ht (euro) : 100 000,00”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
budget communautaire général. Paiement sous 30 jours
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin- tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité
D'Introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité
D'Introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré-contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne " du Conseil d'etat, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 225-709605 (2023-11-17)