l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La liste des véhicules figure en annexe du Ccp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.
Avis de marché (2023-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: semoctom
Numéro d'enregistrement national: 25330054500030
Adresse postale: 9 Route d'allégret
Commune postale: Saint-Leon
Code postal: 33670
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: services-administratifs@semoctom.com📧
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.semoctom.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr🌏 Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour les Vl, Pl et engins spéciaux du Semoctom
2023-Fcs-0013”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La liste des véhicules figure en annexe du Ccp
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Valeur estimée hors TVA: EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces consommables tout véhicule et toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: semoctom 33670 - saint-Léon
Description du marché: pièces consommables tout véhicule et toutes marques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces d'entretien tout véhicule et toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces d'entretien tout véhicule et toutes marques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de signalisation Pl toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pièces de signalisation Pl toutes marques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour l'entretien de matériel Terberg
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces détachées pour l'entretien de matériel Terberg
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour l'entretien de matériel Semat
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièces détachées pour l'entretien de matériel Semat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-24
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): semoctom
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://demat-ampa.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 205-645936 (2023-10-19)
Informations complémentaires (2023-11-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 205-645936
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-12-12 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Texte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La liste des véhicules figure en annexe du Ccp
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Texte:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 2, 3, et 4 seront des...”
Texte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 2, 3, et 4 seront des accords-cadres multi attributaires, avec 2 titulaires au maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La liste des véhicules figure en annexe du Ccp
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadreaccord-cadre avec un seul opérateur” Nouvelle valeur
Texte:
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadreles lots 5 et 6 seront des accords-cadres avec un seul opérateur. Les lots 2, 3 et 4 seront multi...”
Texte
le marché implique la mise en place d'un accord-cadreles lots 5 et 6 seront des accords-cadres avec un seul opérateur. Les lots 2, 3 et 4 seront multi attributaires, avec au plus 2 titulaires
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Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/11/2023 à 15h00lieu: Semoctom
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/12/2024 à 17h00lieu: Semoctom
Source: OJS 2023/S 224-704976 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2023-11-21)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-12-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-12 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/11/2023 à 15h00lieu: Semoctom
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/01/2024 à 17h00lieu: Semoctom
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“début:01/01/2024Fin31/12/2025Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: ouidescription des modalités ou du calendrier : le contrat est susceptible...”
Texte
début:01/01/2024Fin31/12/2025Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: ouidescription des modalités ou du calendrier : le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Texte:
“début:01/03/2024Fin: 28/02/2025ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: ouidescription des modalités ou du calendrier : le contrat est susceptible...”
Texte
début:01/03/2024Fin: 28/02/2025ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: ouidescription des modalités ou du calendrier : le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Source: OJS 2023/S 227-714585 (2023-11-21)