Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et réparation de carrosseries pour poids lourds
2301748”
Produits/services: Pièces pour autres véhicules📦
Brève description: fourniture de pièces détachées et réparation de carrosseries pour poids lourds
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'accessoires, de pièces d'usure et d'organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“fourniture d'accessoires, de pièces d'usure et d'organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec unminimum de 400000 euro(s) HT et un maximum de 4000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées et réparation de matériels de levage embarqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées et réparation de matériels de levage embarqués
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec unminimum de 15000 euro(s) HT et un maximum de 125000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 171-538643
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-12
14:00 📅
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Cette consultation correspond à la relance de la consultation no2301384, déclarés sans...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Cette consultation correspond à la relance de la consultation no2301384, déclarés sans suite par le pouvoiradjudicateur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 219-690318 (2023-11-09)