au sein du service Gestion de la flotte municipale, le pôle Atelier Mécanique assure l'entretien et la réparation des véhicules et matériels roulants de la ville ainsi que de ceux de Plaine Commune dédiées à l'entretien des parcs et jardins. Ces réparations sont gérées soit via des prestations externalisées, soit en interne grâce à l'équipe de mécaniciens dédiée. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.
Avis de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Brève description:
“au sein du service Gestion de la flotte municipale, le pôle Atelier Mécanique assure l'entretien et la réparation des véhicules et matériels roulants de la...”
Brève description
au sein du service Gestion de la flotte municipale, le pôle Atelier Mécanique assure l'entretien et la réparation des véhicules et matériels roulants de la ville ainsi que de ceux de Plaine Commune dédiées à l'entretien des parcs et jardins. Ces réparations sont gérées soit via des prestations externalisées, soit en interne grâce à l'équipe de mécaniciens dédiée. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461165
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum de 38400 euro(s)ht par anle contrat est conclu pour une durée de un an à...”
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum de 38400 euro(s)ht par anle contrat est conclu pour une durée de un an à compter de la notification du contrat. L'Accord-Cadre pourra être renouvelé trois fois par période de un an soit une durée maximale de quatre ans
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Source: OJS 2023/S 144-461165 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2024-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour les activités du garage municipal.
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par période d'un...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. L'accord-cadre est alloti en 6 lots et conclu dans les limites financières suivantes:
- Lot 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque Renault - montant maximum 38 400,00 Euros HT par période annuelle
- Lot 2: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules du groupe PSA - montant maximum 38 400,00 Euros HT par période annuelle
- Lot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules Toyota - montant maximum 8 000,00 Euros HT par période annuelle
- Lot 4: Fournitures de pièces détachées adaptables - montant maximum 110 200,00 Euros HT par période annuelle
- Lot 5: Fournitures de pièces détachées pour autocars et poids lourds - montant maximum 10 400,00 Euros HT par période annuelle
- Lot 6 : Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires - montant maximum 20 800,00 Euros HT par période annuelle
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque Renault” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique des pièces détachées sur la base des références d'origine, des fiches techniques et des descriptifs des produits proposés (30%)
Délais de livraison - (20%)
Performance environnementale de l'offre en lien avec la réalisation des prestations sur la base d'un questionnaire (notamment les aspects relatifs aux modes de transport et de livraison des pièces, caractéristiques et limitation des emballages, possibilité de récupération ou valorisation de pièces usagées lors de leur remplacement, capacité à proposer des pièces issues du reconditionnement ou du réemploi) - (10%)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules Toyota” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées pour autocars et Poids lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des pièces détachées sur la base des références d'origine, des fiches techniques et des descriptifs des produits proposés (30%)
Délais de livraison - (20%)
Performance environnementale de l'offre en lien avec la réalisation des prestations sur la base d'un questionnaire (notamment les aspects relatifs aux modes de transport et de livraison des pièces, caractéristiques et limitation des emballages, possibilité de récupération ou valorisation de pièces usagées lors de leur remplacement) - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202306131629 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour les activités du garage municipal
Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque Renault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault retail group pantin
Numéro d'enregistrement national: 31221230100179
Adresse postale: 13 Avenue du Général Leclerc
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Autodistribution map aumerle
Numéro d'enregistrement national: 31549327000492
Adresse postale: 161 Avenue jean jaurès
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord paris diesel finauto
Numéro d'enregistrement national: 38469529200027
Adresse postale: 30 Rue Louise Michel
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
6️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 21930066200018
Adresse postale: Place du caquet
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr📧
Téléphone: +33149336666📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2024/S 192-592096 (2024-09-30)