la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins
BM-2023-0047”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“environnement moteur, système de freinage, embrayages, suspensions, échappement pour berlines, utilitaires, poids lourds et engins divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: brest métropole
Description du marché:
“environnement moteur, système de freinage, embrayages, suspensions, échappement pour berlines, utilitaires, poids lourds et engins divers” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 200 000 euros (H.T.)/ montant maximum sur 4...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 200 000 euros (H.T.)/ montant maximum sur 4 ans : 800 000euro(s) HtL'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieur au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“filtrations de différentes catégories pour berlines, utilitaires poids lourds et engins divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“filtrations de différentes catégories pour berlines, utilitaires poids lourds et engins divers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 60 0000 euros (h.t) / maximum sur 4 ans: 240...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 60 0000 euros (h.t) / maximum sur 4 ans: 240 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: allumage, bougies, câblages électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: allumage, bougies, câblages électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 80 000 euros (h.t) / maximum sur 4 ans: 320...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 80 000 euros (h.t) / maximum sur 4 ans: 320 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batteries électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: batteries électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 50 000 euros (h.t) / maximum sur 4 ans: 200...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 50 000 euros (h.t) / maximum sur 4 ans: 200 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de carrosserie et de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules📦
Description du marché: produits de carrosserie et de peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 120 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 480...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 120 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 480 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 60 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 240...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 60 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 240 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 120 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 480 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 120 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 480 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange d'origine pour le véhicules légers et utilitaires de la marque FIAT” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“pièces de rechange d'origine pour le véhicules légers et utilitaires de la marque FIAT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 40 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 160...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 40 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 160 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange d'origine pour le véhicule utilitaires et poids lourds de marque IVECO” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“pièces de rechange d'origine pour le véhicule utilitaires et poids lourds de marque IVECO” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de la marque renault trucks” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de la marque renault trucks” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 200 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 800 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 200 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 800 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine pour matériels de la marque JCB
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces de rechange d'origine pour matériels de la marque JCB
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 40 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 160 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 40 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 160 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché.Notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour faucheuse débroussailleuses et broyeur d'accotement
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché: pièces pour faucheuse débroussailleuses et broyeur d'accotement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine pour matériels de la marque SEMAT
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces de rechange d'origine pour matériels de la marque SEMAT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine pour matériels de marque EUROVOIRIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: pièces de rechange d'origine pour matériels de marque EUROVOIRIE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 50 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 200 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 50 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 200 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brosses et balais pour balayeuses de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Description du marché: brosses et balais pour balayeuses de voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 140 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 560 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 140 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 560 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine de marque CMAR
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: pièces de rechange d'origine de marque CMAR
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 30 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 120...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 30 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 120 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange pour véhicules et matériels de nettoiement et de collecte des déchets” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“pièces de rechange pour véhicules et matériels de nettoiement et de collecte des déchets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 40 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 160...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 40 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 160 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange pour balayeuses de la marque RAVO et SCARAB
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pièces de rechange pour balayeuses de la marque RAVO et SCARAB
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 80 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 320...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 80 000 euros (H.T.) / maximum sur 4 ans: 320 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outils de coupe pour matériels d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: fourniture d'outils de coupe pour matériels d'espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 100 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 400 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum sur 4 ans : 100 000 euros ht / maximum sur 4 ans: 400 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification se celle-ci est postérieure au 31 décembre 2027. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond au montant maximum du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): brest métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture non publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cs 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des affaires juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Gueven
Commune postale: Brest
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 201-631519 (2023-10-13)