Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers
2301683
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 000 euros HT au minimum ; 550 000 euros HT au maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 800 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 800 euros HT au minimum ; 203 400 euros HT au maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 112 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 112 000 euros HT au minimum ; 900 000 euros HT au maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 90...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 90 000 euros HT au maximum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 122-386793
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
14:00 📅
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Cette consultation correspond à la relance des lots no2, 5, 6 et 7 de la consultation...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Cette consultation correspond à la relance des lots no2, 5, 6 et 7 de la consultation no2300985 relative à la Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers, déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur.Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de sa date de notification, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif en février 2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 212-667319 (2023-10-31)