Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers
2300985
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Renault
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 100 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 100 000 euros HT au minimum ; 900 000 euros HT au maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 000 euros HT au minimum ; 550 000 euros HT au maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Toyota
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 20 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 20 000 euros HT au minimum ; 200 000 euros HT au maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Volkswagen” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Volkswagen”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 100 000 euros HT au maximum
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 800 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 800 euros HT au minimum ; 203 400 euros HT au maximum
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 112 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 112 000 euros HT au minimum ; 900 000 euros HT au maximum
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 90...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 90 000 euros HT au maximum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature (selon le modèle joint au dossier de consultation)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
14:00 📅
“la durée de chaque marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- la notification ;- le 1er octobre 2023 (pour les lots 1 et 3 à 7)...”
la durée de chaque marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- la notification ;- le 1er octobre 2023 (pour les lots 1 et 3 à 7) ou le 9 octobre 2023 (pour le lot 2)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 122-386793 (2023-06-23)
Informations complémentaires (2023-07-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 122-386793
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-07-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-07-25 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 139-440157 (2023-07-17)