Avis de marché (2026-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées d’origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN
Numéro de référence: 2026-083
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d’origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d’origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Bar le Duc”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d’origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Bar le Duc
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Informations complémentaires:
“Les modalités de remise des catalogues et flyers sont décrites dans l'article 5.2.1 du règlement de la consultation.”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois comme suit : Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 2) La reconduction est tacite.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d’origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Verdun”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d’origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Verdun
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière - case officielle n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 5511 du Code de justice administrative). Référé contractuel : En procédure d'appel d'offre ouvert : soit 6 mois à compter de la signature du marché. soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 4211 à R 4213 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif 5 place Carrière case officielle n°20038 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe. internet : Le tribunal administratif peut tanancy@juradm.frhttp://nancy.tribunaladministratif.frêtre saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Département de la Meuse Organisation qui traite les offres: Département de la Meuse
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-237987 (2026-04-07)