fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins et équipements divers d'entretien et d'exploitation de la route du Conseil Départemental du Gard (F)
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Département du Gard possède plus de 200 engins et équipement divers (saleuses, étraves, bouilles, machines de marquage routier, balayeuses...), sur 9 marques de matériels. Ils sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage Départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins et équipements divers d'entretien et d'exploitation de la route du Conseil Départemental du Gard (F)
23sgd07”
Titre
fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins et équipements divers d'entretien et d'exploitation de la route du Conseil Départemental du Gard (F)
23sgd07
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Département du Gard...”
Brève description
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Département du Gard possède plus de 200 engins et équipement divers (saleuses, étraves, bouilles, machines de marquage routier, balayeuses...), sur 9 marques de matériels. Ils sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage Départemental
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Valeur estimée hors TVA: EUR 858 144 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Acometis
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
Description du marché: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Acometis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 640 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Ctp/Maugin
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Ctp/Maugin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 236 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Prosign Aximum” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Prosign Aximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 060 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Rabaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Rabaud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Schmidt
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Schmidt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 024 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Sicometal
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Sicometal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 232 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Villeton/Zaugg” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Villeton/Zaugg” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 180 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Arvel
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Arvel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 664 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Hako
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Hako
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 608 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera engagé avant la fin de la durée maximale de l'accord cadre ou si le département décide de ne pas reconduire le marché” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf rc, ccp).A la place de "Durée : 12 mois", veuillez lire que l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Présence d'une clause dérogatoire au principe d'exclusivité : Cf article 5.1 du CCP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 247-776866 (2023-12-18)