accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède 35 engins de Tp, sur 4 marques de matériels. Ces matériels sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage départemental. A chaque demande de pièces détachées sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande. Définitions : 1/catalogue des prix publics : document des prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l'offre. On entend par " publiquement " les prix consultables au comptoir du magasin de vente, sur le site internet du candidat, ou tout autre support de publicité commerciale relative au candidat. 2/pièces de rechange d'origine : - pièces de rechange d'origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur automobile. - Pièces de rechange d'origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins de Tp du Conseil Départemental du Gard (F)
23sgd04”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède 35 engins de Tp, sur 4 marques de matériels. Ces matériels sont...”
Brève description
accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède 35 engins de Tp, sur 4 marques de matériels. Ces matériels sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage départemental. A chaque demande de pièces détachées sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande. Définitions : 1/catalogue des prix publics : document des prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l'offre. On entend par " publiquement " les prix consultables au comptoir du magasin de vente, sur le site internet du candidat, ou tout autre support de publicité commerciale relative au candidat. 2/pièces de rechange d'origine : - pièces de rechange d'origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur automobile. - Pièces de rechange d'origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur
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Valeur estimée hors TVA: EUR 639 624 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces d'origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Liebherr” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur tout le territoire du Département (Cf Rc) 30000 - nîmes
Description du marché: liebherr
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 984 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces d'origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Case” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: case
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 832 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces d'origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Volvo” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: volvo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 216 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces d'origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Caterpillar” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: caterpillar
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 263 592 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera engagée avant la fin de la durée maximale de l'accord cadre ou si le Département décide de ne pas reconduire le marché” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC, Ccp).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 175-548040 (2023-09-07)