la présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué à cet effet et comprenant les membres suivants :-Département de la Lozère-S.D.I.S 48 (Service Départemental d'incendie et de Secours)Accord-Cadre à bons de commande avec maximumlot no 1 : Maxi annuel : 10 000 euros HtLot no 2 : Maxi annuel : 40 000 euros HtLot no 3 : Maxi annuel : 35 000 euros HtLot no 4 : Maxi annuel : 8 000 euros HtLot no 5 : Maxi annuel : 4 000 euros HtLot no 6 : Maxi annuel : 15 000 euros HtLot no 7 : Maxi annuel : 2 000 euros HtLot no 8 : Maxi annuel : 4 000 euros HtLot no 9 : Maxi annuel : 10 000 euros HtLot no 10 : Maxi annuel : 3 000 euros HtLot no 11 : Maxi annuel : 5 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine et de première monte pour la réparation des véhicules légers du Département de la Lozère et du Sdis 48
23gcp006mn”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué à cet effet et comprenant les membres suivants :-Département de la...”
Brève description
la présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué à cet effet et comprenant les membres suivants :-Département de la Lozère-S.D.I.S 48 (Service Départemental d'incendie et de Secours)Accord-Cadre à bons de commande avec maximumlot no 1 : Maxi annuel : 10 000 euros HtLot no 2 : Maxi annuel : 40 000 euros HtLot no 3 : Maxi annuel : 35 000 euros HtLot no 4 : Maxi annuel : 8 000 euros HtLot no 5 : Maxi annuel : 4 000 euros HtLot no 6 : Maxi annuel : 15 000 euros HtLot no 7 : Maxi annuel : 2 000 euros HtLot no 8 : Maxi annuel : 4 000 euros HtLot no 9 : Maxi annuel : 10 000 euros HtLot no 10 : Maxi annuel : 3 000 euros HtLot no 11 : Maxi annuel : 5 000 euros (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Citroën du Département 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Lozère 48000 - mende
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Citroën du Département 48
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et garantie
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 740 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an....”
Description des renouvellements
il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Département 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Département 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 924 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Département 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Département 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 104 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Ford du Département 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Ford du Département 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 476 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Sdis 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Sdis 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 708 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Sdis 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Sdis 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 044 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Fiat pour le Sdis 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Fiat pour le Sdis 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 716 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Suzuki pour le Sdis 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Suzuki pour le Sdis 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 152 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Land Rover pour le Sdis 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Land Rover pour le Sdis 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 872 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Skoda pour le Sdis 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Skoda pour le Sdis 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 980 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Santana pour le Sdis 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine de marque Santana pour le Sdis 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 460 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecapacité économique et financière :
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- savoir-Faire en matière de protection de l'environnement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“prestations réglées par un prix unitairesprix ajustables et révisablesfinancés dans le cadre du budget Départemental.Délai global de paiement de 30 jours”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-10
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- garanties et capacités techniques et financières- capacités professionnellesles coûts estimés HT par lots sont sur 4 ansles retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 173-540021 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 47 485 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 173-540021
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1038
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces détachées d'origine de marque Citroën du Département 48
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Giraud Automobiles
Adresse postale: rue De La Tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Région: Lozère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 924 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-1039
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Département 48
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 444 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Département 48
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pièces détachées d'origine de marque Ford du Département 48
5️⃣
Numéro de contrat: 23-1040
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Sdis 48
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 118 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Sdis 48
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: pièces détachées d'origine de marque Fiat pour le Sdis 48
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: pièces détachées d'origine de marque Suzuki pour le Sdis 48
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: pièces détachées d'origine de marque Land Rover pour le Sdis 48
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces détachées d'origine de marque Skoda pour le Sdis 48
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces détachées d'origine de marque Santana pour le Sdis 48
“la valeur totale du marché est le montant des Détails estimatifs des lots no 1,2 et 5 sur 4 anspour les lots no 1, 2 et 5, le montant Ht est le montant des...”
la valeur totale du marché est le montant des Détails estimatifs des lots no 1,2 et 5 sur 4 anspour les lots no 1, 2 et 5, le montant Ht est le montant des Détails estimatifs sur 4 anslot no 1 : Maximum annuel: 10 000 euro(s) HtLot no 2 : Maximum annuel : 40 000 euro(s) HtLot no 5 : Maximum annuel : 4 000 euro(s) HtLes lots ont été déclaré infructueux pour absence d'offres
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Source: OJS 2024/S 002-002599 (2023-12-29)