fourniture De Petits Outillages Pour L'Atelier Et Pour Les Activites D'Entretien D'Espaces Verts Et Du Batiment
Conseil départemental Haute-Garonne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Numéro de référence: 23cd310193
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main divers 📦
Outils à main 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567698
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
minimum : 400 000 euro(s) Ht / Maximum : 1 600 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: tous les lots
Intitulé du lot: fourniture de petit outillage pour l'atelier
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de petit outillage pour l'atelier
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: minimum : 400 000 euro(s) Ht / Maximum : 1 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de petit outillage d'entretien d'espaces verts et du bâtiment
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de petit outillage d'entretien d'espaces verts et du bâtiment
Informations complémentaires: minimum : 45 000 euro(s) Ht / Maximum : 180 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 181-567698 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Numéro de référence: 23cd310193
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main divers 📦
Outils à main 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567698
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
minimum : 400 000 euro(s) Ht / Maximum : 1 600 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: tous les lots
Intitulé du lot: fourniture de petit outillage pour l'atelier
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de petit outillage pour l'atelier
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: minimum : 400 000 euro(s) Ht / Maximum : 1 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de petit outillage d'entretien d'espaces verts et du bâtiment
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de petit outillage d'entretien d'espaces verts et du bâtiment
Informations complémentaires: minimum : 45 000 euro(s) Ht / Maximum : 180 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
parc Technique du Conseil Départemental de la Haute Garonne1 Bis Avenue Gutenberg 31120 - portet Sur Garonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 181-567698 (2023-09-15)
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