fourniture de papier pour la Communauté d'agglomération Paris - vallée de la Marne (Capvm)

capvm

groupement de commandes - fourniture de papier pour d'impression pour la Communauté d'agglomération Paris - vallée de la Marne et les membres du groupement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA France

Qui ?

• capvm

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-14	Avis de marché
2023-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 23004a23005
Brève description:

groupement de commandes - fourniture de papier pour d'impression pour la Communauté d'agglomération Paris - vallée de la Marne et les membres du groupement

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232668
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

le descriptif complet est détaillée dans la partie technique du Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau de Prix Unitaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 571 600 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de papier pour la Communauté d'agglomération Paris - vallée de la Marne (Capvm)
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de papier pour la Communauté d'agglomération Paris - vallée de la Marne (Capvm)

Valeur estimée hors TVA: 528 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fourniture de papier d'impression pour traceurs
Numéro du lot: 2
Brève description:

le descriptif complet est détaillée dans la partie technique du Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau de Prix Unitaires

Valeur estimée hors TVA: 43 600 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:

le descriptif complet est détaillée dans la partie technique du Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau de Prix Unitaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération paris-vallee de la marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.* Chaque candidat ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement, aura à produire un dossier de candidature complet comprenant les pièces suivantes dûment remplies :-Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots.ou les documents suivants :-Le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots ;-Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter,;-la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire Dc1 produit n'est pas celui révisé au 01/04/2019.ou les documents suivants : -Une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots ;-La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019-la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, Et -la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant),les formulaires DUME, Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1. Le niveau minimum des capacités financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré

Capacité technique et professionnelle:

1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-09-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Informations complémentaires:

Mme Sandrine lecacheur burat, Gestionnaire marché -Acheteuse, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la marne

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Champs-Sur-Marne
Numéro d'enregistrement national: 21770083000011
Adresse postale: mail Jean Ferrat
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Pontault-Combault
Numéro d'enregistrement national: 21770373500019
Adresse postale: 107 avenue de la République
Commune postale: Pontault Combault
Code postal: 77347
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Torcy
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Adresse postale: place de l''appel du 18 juin 1940
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Vaires-Sur-Marne
Numéro d'enregistrement national: 21770479000013
Adresse postale: 26 boulevard de Lorraine
Commune postale: Vaires-sur-Marne
Code postal: 77360
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Pontault-Combault
Numéro d'enregistrement national: 26770893100048
Adresse postale: 30 avenue des Marguerites
Code postal: 77340
Numéro d'enregistrement national: 13001845000028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Point de contact: marches@agglo-pvm.fr
Adresse Internet: https://www.agglo-pvm.fr/ 🌏
: https://www.agglo-pvm.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: gip Maximilien (profil acheteur)
Adresse postale: 2 impasse Simon
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Point de contact: contact@maximilien.fr
Téléphone: +33 153857231 📞
Courrier électronique: contact@maximilien.fr 📧
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr/espace-entreprises/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: les marchés seront renouvelés à l'issue des marchés actuels

conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour le lot suivant : .Lot 1 : Fourniture de papier graphique blanc et couleur.conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1-2° du code de la commande publique, le marché est passé en procédure adaptée, pour le lot suivant : .Lot 2 : Fourniture de papier d'impression pour traceurs.conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures: Le dossier de consultation, l'obtention d'informations administratives et techniques, les dépôts d'offres et l'ensembledes échanges en phase procédure se feront uniquement par l'intermédiaire du profil acheteur de la collectivité, à savoir la plateforme www.maximilien.fr en passant directement par la consultation concernée.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France / Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 077-232668 (2023-04-14)

Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 571 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764673
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-232668
Numéro JO-S: 243

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Nom: inapa france
Adresse postale: 11 rue de la nacelles
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Valeur totale du marché: 10 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Source: OJS 2023/S 243-764673 (2023-12-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Petit matériel de bureau (8)

Papier et carton traités (8)