fourniture de panneaux de signalisation pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine
fourniture de panneaux de signalisation pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ingenia
- • Signaux Girod
- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Équipement de police › Signalisation de police
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-02 | Avis de marché |
| 2023-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 2023-027
Brève description: fourniture de panneaux de signalisation pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Perretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888805 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=842847&orgAcronyme=b4a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date limite de soumission: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-267123
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de signalisation directionnelle, de signalisation de police et temporaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: reconduction pour une durée d'un an, dans la limite de trois reconductions
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de panneaux d'interdiction temporaire
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de panneaux d'interdiction temporaire
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: remise des offres par voie électronique
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=842847&orgAcronyme=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti - 4ème étage 92522 Neuilly-Sur-Seine Cedex
Point de contact: A l'attention de : M. Louis-Marie MAURICE
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti - 4ème étage
Point de contact: Pour la copie de sauvegarde et/ou les échantillons - Direction des marchés publics - de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 088-267123 (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 2023-027
Brève description: fourniture de panneaux de signalisation pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Perretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888805 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=842847&orgAcronyme=b4a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date limite de soumission: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-267123
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum suivant sur chacune des périodes d'exécution du marché :-Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht-Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de signalisation directionnelle, de signalisation de police et temporaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture et livraison de signalisation directionnelle, de signalisation de police et temporaire
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: reconduction pour une durée d'un an, dans la limite de trois reconductions
Informations complémentaires:
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum suivant sur chacune des périodes d'exécution du marché :-Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht-Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de panneaux d'interdiction temporaire
Informations complémentaires:
la consultation donne lieu à un marché composite, avec une partie traitée par un prix forfaitaire et une partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum suivant sur chacune des périodes d'exécution du marché :-Montant minimum annuel : 2 000 euro(s) Ht-Montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (Dume) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de Siret (voir le Règlement de la consultation).si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires Dc1 et Dc2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant .Document requis :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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sont à fournir :- une liste des principaux services/livraisons fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années ; Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: remise des offres par voie électronique
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=842847&orgAcronyme=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti - 4ème étage 92522 Neuilly-Sur-Seine Cedex
Point de contact: A l'attention de : M. Louis-Marie MAURICE
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti - 4ème étage
Point de contact: Pour la copie de sauvegarde et/ou les échantillons - Direction des marchés publics - de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027
a/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures et desoffres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques.C/ Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative
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Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 088-267123 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-463309
Se réfère à l'avis: 2023/S 088-267123
Numéro JO-S: 145
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de commande
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: signaux girod
Adresse postale: 881 Route des Fontaines - bP 30004 BELLEFONTAINE
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39401
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Adresse Internet: https://www.signaux-girod.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://ingenia-sa.fr/ingenia-mobilier-urbain/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
Source: OJS 2023/S 145-463309 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-463309
Se réfère à l'avis: 2023/S 088-267123
Numéro JO-S: 145
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de commande
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: signaux girod
Adresse postale: 881 Route des Fontaines - bP 30004 BELLEFONTAINE
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39401
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Adresse Internet: https://www.signaux-girod.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://ingenia-sa.fr/ingenia-mobilier-urbain/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
Source: OJS 2023/S 145-463309 (2023-07-26)
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