fourniture de monographies

ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

fourniture de monographies, principalement pour la médiathèque de l'ensta Bretagne, et en complément pour les services et laboratoires de l'établissement.
Lot 1: Fourniture de monographies françaises (éditées en France)
Lot 2: Fourniture de monographies étrangères (éditées à l'étranger)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-04 Avis de marché
2023-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2023-0019
Brève description:
fourniture de monographies, principalement pour la médiathèque de l'ensta Bretagne, et en complément pour les services et laboratoires de l'établissement. Lot 1: Fourniture de monographies françaises (éditées en France) Lot 2: Fourniture de monographies étrangères (éditées à l'étranger)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: estm/epa/ensta Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348800 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543354
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande montant minimum annuel (Ttc): 10 000 euro Montant maximum annuel (Ttc): 20 000 euro

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de monographies, principalement pour la médiathèque de l'ensta Bretagne, et en complément pour les services et laboratoires de l'établissement.
Lot 1: Fourniture de monographies françaises (éditées en France)
Lot 2: Fourniture de monographies étrangères (éditées à l'étranger)
Intitulé du lot: fourniture de monographies françaises (éditées en France)
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de monographies françaises (éditées en France). Dans les domaines scientifiques, elles représentent 55% du fonds; dans les domaines des sciences humaines et de la littérature, elles représentent 15%
Description des renouvellements:
le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande
montant minimum annuel (Ttc): 10 000 euro
Montant maximum annuel (Ttc): 20 000 euro
Intitulé du lot: fourniture de monographies étrangères (éditées à l'étranger)
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de monographies étrangères (éditées à l'étranger), en langues étrangères (anglais principalement, mais la médiathèque commande ponctuellement des documents en allemand, espagnol, italien...).
Dans les domaines scientifiques, elles représentent 25% du fonds. Dans les domaines des sciences humaines et de la littérature, elles représentent 5%
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant minimum annuel (Ttc): 6 000 euro
Montant maximum annuel (Ttc): 18 000 euro

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée et datée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom ;
2) Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant) ;
3) Une attestation sur l'honneur pour justifier que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du CCP (ou modèle Dc1) ;
4) En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir la déclaration de sous-traitant - modèle Dc4, ainsi que tous les documents exigés pour lui-même confirmant les capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant. Il devra préciser, en outre, la nature des prestations sous-traitées et fournir une attestation pour justifier que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du CCP ;
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5) En cas de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée du marché.
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou modèle Dc2)
Capacité technique et professionnelle:
1) une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années sur papier à entête de la société.
3) les certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Contact
Point de contact: Bureau Conventions-Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 173-543354 (2023-09-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures de monographies françaises (éditées en France) et étrangères (éditées à l'étranger)
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743728
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-543354
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de monographies françaises (éditées en France)
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de monographies étrangères (éditées à l'étranger)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75%
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 15%
Prix (pondération): 10%
Critère de qualité (pondération): 65%
Prix (pondération): 20%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: amalivre
Numéro d'enregistrement national: 32319919000048
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: groupe EYROLLES
Numéro d'enregistrement national: 775662604
Adresse postale: 61 boulevard Saint-Germain
Code postal: 75005
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 237-743728 (2023-12-04)
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