Le piézomètre est un instrument autonome de mesure géotechnique sous-marin. Son rôle est de permettre des mesures précises de la pression interstitielle jusqu'à une profondeur de 15 mètres sous la surface du sédiment. Le marché a pour objet la fourniture d’éléments composant le piézomètre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.
Avis de marché (2023-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de modules récupérables de piézomètres
231000190
Produits/services: Instruments de mesure📦
Brève description:
“Le piézomètre est un instrument autonome de mesure géotechnique sous-marin. Son rôle est de permettre des mesures précises de la pression interstitielle...”
Brève description
Le piézomètre est un instrument autonome de mesure géotechnique sous-marin. Son rôle est de permettre des mesures précises de la pression interstitielle jusqu'à une profondeur de 15 mètres sous la surface du sédiment. Le marché a pour objet la fourniture d’éléments composant le piézomètre.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse📦
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture des modules récupérables des piézomètres. Ces modules, composant la partie supérieure du piézomètre, sont composés des...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture des modules récupérables des piézomètres. Ces modules, composant la partie supérieure du piézomètre, sont composés des éléments suivants :
• Data-logger (hardware) ;
• Dispositif de largage acoustique ;
• Moyens de reconnaissance en surface ;
• Mécanisme de flottabilité.
Une description technique de ces éléments est présentée dans le dossier de consultation.
Le marché pourra également porter sur l’acquisition des éléments constituant la partie basse non récupérable du piézomètre et des éléments de sa mise en œuvre, dans l’hypothèse de la signature d’un contrat de licence dans les conditions mentionnées au règlement d'appel à candidatures.
Les éléments de mise en œuvre du piézomètre comportent les éléments suivants :
• Lest pour enfoncement ;
• Système de basculement sur le pont.
La partie basse du piézomètre, perdable est composée des éléments suivants :
• Plaque support ou de base ;
• Tige de tubes ;
• Manchons capteurs ;
• Bus numériques.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans. Il est renouvelable 6 fois par période annuelle. La reconduction sera tacite, à défaut d’une décision...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans. Il est renouvelable 6 fois par période annuelle. La reconduction sera tacite, à défaut d’une décision contraire à l’initiative de l’Ifremer. La durée totale du marché est donc au maximum de 10 ans.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les critères d'analyse des candidatures sont précisés au règlement d'appel à candidatures (expériences professionnelles, capacités professionnelles,...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les critères d'analyse des candidatures sont précisés au règlement d'appel à candidatures (expériences professionnelles, capacités professionnelles, capacités techniques et engagement RSE).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des options pourront être prévues en phase de remise des offres.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les achats réalisés au titre du présent marché sont susceptibles de s'inscrire dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“La durée maximale du marché (10 ans) est justifiée par la durée de vie prévisionnelle des développements qui seront réalisés par le titulaire dans le cadre...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
La durée maximale du marché (10 ans) est justifiée par la durée de vie prévisionnelle des développements qui seront réalisés par le titulaire dans le cadre du présent marché et qui seront nécessaires à l’Ifremer pour se fournir en piézomètre sur cette durée.
Afficher plus Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-10-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouveau marché sera éventuellement conclu à l'échéance du présent marché.
Date prévisionnelle : 2034” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conformément à l’article R2162-2 du Code de la commande publique, le marché est un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Conformément à l’article R2162-2 du Code de la commande publique, le marché est un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L’accord-cadre sera conclu :
- sans montant minimum ;
- Sans montant maximum par période ;
- avec un montant maximum de 2 000 000 € HT sur la durée totale du marché (10 ans).
Conformément à l’article R2122-4 du code de la commande publique, l’Ifremer pourra passer un ou des marché(s) de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2023/S 149-473589 (2023-07-31)
Informations complémentaires (2023-09-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 149-473589
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-02 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 180-563784 (2023-09-14)