Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mobiliers d'aménagements urbains en 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
2300080”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“fourniture de mobiliers d'aménagements urbains en 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 1 : Mobilier de confort et propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: mobilier de confort et propreté
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour...”
Description des renouvellements
il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la durée du marché, pour le lot 1, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 : Barrières et potelets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: barrières et potelets
Informations complémentaires:
“la durée du marché, pour le lot 2, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 3 : Mobilier de contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: mobilier de contrôle d'accès
Informations complémentaires:
“la durée du marché, pour le lot 3, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 4 : Mobilier en plastique recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: mobilier en plastique recyclé
Description des renouvellements:
“il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint,...”
Description des renouvellements
il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la durée du marché, pour le lot 4, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit Le 21 avril 2024”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 5 : Mobilier en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: mobilier en bois
Informations complémentaires:
“la durée du marché, pour le lot 5, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit Le 21 avril 2024”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 6 : Bornes en bétons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: bornes en bétons
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit 3 fois soit 2 fois 1 an à sa date anniversaire, à la date ou le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit 3 fois soit 2 fois 1 an à sa date anniversaire, à la date ou le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois pour les 2 premières reconductions. La 3ème reconduction se terminera au plus tard le 20/04/2028. Elle sera faite de manière tacite. Il pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit minimum 1 mois avant la reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot 6, le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire...”
Informations complémentaires
pour le lot 6, le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 novembre 2024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour : 01/04/2019) ou document équivalent permettant d'identifier l'entreprise candidate ou l'ensemble des membres d'un groupement candidat (et portant désignation du mandataire et habilitation des cotraitants),- une déclaration du candidat suivant le modèle Dc2 (téléchargeable sur le site suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour : 01/04/2019) ou document équivalent, à produire par chaque candidat individuel ou par chaque membre d'un groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication du prochain avis 2027
Informations complémentaires
“le marché est un marché de fournitures.Il prend la forme d'un marché à prix unitaires.La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à...”
le marché est un marché de fournitures.Il prend la forme d'un marché à prix unitaires.La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630📞
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 245-771511 (2023-12-15)