Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Montrouge - Lots 1 à 5
Ville de Montrouge
Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Montrouge - Lots 1 à 5
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-31 | Avis de marché |
| 2026-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Montrouge - Lots 1 à 5
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Montrouge - Lots 1 à 5
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fourniture de mobilier urbain de sécurité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 : Fourniture de mobilier urbain de sécurité
Ville: Hauts-de-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Fourniture de bacs à fleurs
Description du marché: Lot 4 : Fourniture de bacs à fleurs
Code postal: 92120
Ville: Montrouge
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Fourniture de mobilier de signalisation verticale
Description du marché: Lot 5 : Fourniture de mobilier de signalisation verticale
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fourniture de potelets à mémoire de forme
Description du marché: Lot 2 : Fourniture de potelets à mémoire de forme
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Description du marché: Lot 3 : Fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Dépôts et garanties exigés:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montrouge
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Code postal: 92121
Commune postale: Montrouge cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.marius@ville-montrouge.fr 📧
Téléphone: 0146127384 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MfW2LyRH-e 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MfW2LyRH-e 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 148-537404 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Montrouge - Lots 1 à 5
Numéro de référence:
2026-24
Brève description: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Montrouge - Lots 1 à 5
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fourniture de mobilier urbain de sécurité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 : Fourniture de mobilier urbain de sécurité
Ville: Hauts-de-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
une durée d'une année ferme, renouvelable trois fois de manière tacite pour une durée à chaque fois d'une année également (la durée totale ne dépassera pas 4 ans).
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Fourniture de bacs à fleurs
Description du marché: Lot 4 : Fourniture de bacs à fleurs
Code postal: 92120
Ville: Montrouge
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Fourniture de mobilier de signalisation verticale
Description du marché: Lot 5 : Fourniture de mobilier de signalisation verticale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Fourniture de potelets à mémoire de forme
Description du marché: Lot 2 : Fourniture de potelets à mémoire de forme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Description du marché: Lot 3 : Fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, émis en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux articles R.2162, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Dépôts et garanties exigés:
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à deux fois le montant maximum du lot, objet de la candidature
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montrouge
Numéro d'enregistrement national:
21920049000015
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Code postal: 92121
Commune postale: Montrouge cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.marius@ville-montrouge.fr 📧
Téléphone: 0146127384 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MfW2LyRH-e 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MfW2LyRH-e 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduit par la personne publique trois fois par période de douze mois chacune, de manière tacite, sauf envoi par la Ville d'une lettre de renonciation dans les 3 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale ne peut excéder quarante-huit mois, conformément à l'article R.2162-3 du code de la commande publique. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle ni de prestation alternative pour le présent marché.
Attendu : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (articles R.2143-1 à R.2143-4 du code de la commande publique), Renseignements concernant la capacité économique et financière, Renseignements concernant les capacités techniques et professionnelles (formulaire DC2).
Les critères sont exposés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 148-537404 (2026-07-31)
Avis de marché (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-25 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-09-09 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ec53a456-876a-4a7d-9348-8aaa846a5d61-01
Source: OJS 2026/S 175-624165 (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-25 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Nouvelle valeur
Texte:
Objet : report de la date limite de réception des offres et modification du dossier de consultation.
1) Date et heure limites de réception des offres
Au lieu de : 18/09/2026 à 12 h 00
Lire : 05/10/2026 à 12 h 00
2) Date limite de dépôt des questions (article 8 du règlement de la consultation)
Au lieu de : 10/09/2026 à 17 h 00
Lire : 25/09/2026 à 17 h 00
3) Pièces du dossier de consultation modifiées
- Règlement de la consultation : encadré de page de garde, articles 5-1-2, 6-2 et 8.
- Actes d'engagement des lots 1 à 5 : article 3 « Durée de garantie du mobilier », mis en cohérence avec l'article 5 du CCTP. La garantie minimale exigée est de 1 an en usage courant et de 5 ans contre l'oxydation due à des vices de fabrication des éléments métalliques ; seule une durée supérieure proposée par le candidat devient contractuelle et est valorisée au titre du critère de la valeur technique.
Les autres pièces (CCAP, CCTP, bordereaux des prix unitaires, détails quantitatifs estimatifs, annexes techniques des lots 1 à 4) sont inchangées.
4) Modalités
Le dossier de consultation modifié est mis en ligne à compter du 07/09/2026 sur le profil d'acheteur https://montrouge.achatpublic.com. Les candidats répondent sur la base de ce dossier modifié.
Les candidats ayant déjà déposé une offre sont invités à en déposer une nouvelle : conformément à l'article R.2151-6 du code de la commande publique et à l'article 6-1 du règlement de la consultation, seule la dernière offre reçue dans le délai sera ouverte
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-09-09 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ec53a456-876a-4a7d-9348-8aaa846a5d61-01
Source: OJS 2026/S 175-624165 (2026-09-09)
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