Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de medicaments immunoglobulines intraveineuses et sous-cutanees (4 lots)
AOO-23066”
Produits/services: Immunoglobulines📦
Brève description:
“fourniture de medicaments immunoglobulines intraveineuses et sous-cutanees (4 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 41 593 968 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“immunoglobulines polyvalentes humaines iv 100 mg/ml (10%) sans saccharose -forme liquide "Multi-Att"” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Immunoglobulines📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“immunoglobulines polyvalentes humaines iv 100 mg/ml (10%) sans saccharose -forme liquide "Multi-Att"” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au...”
Description des renouvellements
pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/12/2024. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/12/2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“immunoglobulines polyvalentes humaines iv 50 mg/ml (5 %) sans saccharose -forme liquide "Multi-Att"” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“immunoglobulines polyvalentes humaines iv 50 mg/ml (5 %) sans saccharose -forme liquide "Multi-Att"”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: immunoglobulines polyvalentes humaines sc "Mono-Att"
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: immunoglobulines polyvalentes humaines sc "Mono-Att"
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier trimestre 2026
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr. L'Accord-Cadre est conclu :- avec plusieurs...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr. L'Accord-Cadre est conclu :- avec plusieurs opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués " lot en mulit-attribution " dans l'annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCP - avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les autres lots - sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour tous les lotspour chaque lot, l'accord cadre est conclu pour la période ferme allant du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/12/2024.pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/12/2027
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
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Source: OJS 2023/S 142-453705 (2023-07-21)
Informations complémentaires (2023-07-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 142-453705
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 146-466943 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 409 868 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Clinique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (nom): Logistique
Prix (pondération): 25
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-453705
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230392
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lots 1 (1ere position) et 3
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: csl behring sa
Adresse postale: 31-35 Rue de la Fédération - carré Suffren
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 006 086 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230393
Titre: lots 1(2ème position) et 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl grifols France
Adresse postale: 24 rue de prony
Code postal: 75017
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 054 550 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230394
Titre: lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: octapharma France SAS
Adresse postale: 62 bis avenue André Morizet
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 349 232 💰
“le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du...”
le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.l'accord-cadre est conclu :1 Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution " mono-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap1 Avec deux opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution " multi-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap1 Sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à " 0 " en colonne " Qte mini " dans l'annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCP. Le marché public est conclu pour la période ferme allant du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/12/2024.Le marché public pourra être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/12/2027.Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation
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Source: OJS 2023/S 232-729790 (2023-11-27)