fourniture de medicaments biosimilaires et generiques (12 Lots)

CHU de Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Antinéoplasiques et immunomodulateurs › Immunosuppresseurs

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-04	Avis de marché
2024-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Immunosuppresseurs
Numéro de référence: AOO-24002
Brève description: fourniture de medicaments biosimilaires et generiques (12 Lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Immunosuppresseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Immunosuppresseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2451451&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011446
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr. Des iconographies seront à remettre conformément au règlement de consultation.Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) Sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à " 0 " en colonne " Qte mini " en Annexe " Catalogue des besoins " du CCP. Le présent avis est rédigé et publié en français. Le règlement de consultation ne définit pas de motifs d'exclusion des candidatures

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 894 748 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 14 894 748 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/05/2027

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaires Dc1 et Dc2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2451451&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"

Source: OJS 2024/S 006-011446 (2024-01-04)

Avis d'attribution de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE MEDICAMENTS BIOSIMILAIRES ET GENERIQUES (12 LOTS)
Numéro de référence: AOO-24002
Brève description: FOURNITURE DE MEDICAMENTS BIOSIMILAIRES ET GENERIQUES (12 LOTS)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 062 553 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: LOT 8 = Treprostinil sodique forme injectable
Description du marché: LOT 8 = Treprostinil sodique forme injectable
Informations complémentaires:

Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu : 1 Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution « MONO » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. 1 Sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à « 0 » en colonne « Qte mini » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. L'annexe 1 « catalogue des besoins » précise les quantités et/ou montants maximums, et le cas échéant minimums, annuels. Elle indique également les quantités annuelles indicatives qui pourront être commandées. Sauf mention contraire, les quantités s'entendent pour l'ensemble d'un lot, la répartition par sous lot n'étant qu'indicative.

Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconductions 2 x12 mois comprises
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère Logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: LOT 2 = Infliximab PRINCEPS forme injectable
Description du marché: LOT 2 = Infliximab PRINCEPS forme injectable
Informations complémentaires: Lot déclaré sans suite pour infructuosité. Pas d'offre régulière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: LOT 3 = Infliximab injection Sous Cutanée
Description du marché: LOT 3 = Infliximab injection Sous Cutanée
Informations complémentaires:

Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu : 1 Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution « MONO » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. 1 Sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à « 0 » en colonne « Qte mini » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. L'annexe 1 au CCP « catalogue des besoins » précise les quantités et/ou montants maximums, et le cas échéant minimums, annuels. Elle indique également les quantités annuelles indicatives qui pourront être commandées. Sauf mention contraire, les quantités s'entendent pour l'ensemble d'un lot, la répartition par sous lot n'étant qu'indicative.

Informations sur les options
Description des options: reconductions 2 x 12 mois comprises
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOTS 4-5-11
Titre: LOT 4 = Ustékinumab BIOSIMILAIRE forme injectable LOT 5 = Ustékinumab PRINCEPS forme injectable LOT 11 = Eculizumab PRINCEPS forme injectable
Description du marché:

LOT 4 = Ustékinumab BIOSIMILAIRE forme injectable LOT 5 = Ustékinumab PRINCEPS forme injectable LOT 11 = Eculizumab PRINCEPS forme injectable

Informations complémentaires: Lots déclarés sans suite pour absence d'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

5️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: LOT 10 = Eculizumab BIOSIMILAIRE forme injectable
Description du marché: LOT 10 = Eculizumab BIOSIMILAIRE forme injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: LOT 6 = Nitisinone forme orale BUVABLE
Description du marché: LOT 6 = Nitisinone forme orale BUVABLE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: LOT 9 = Icatibant forme injectable
Description du marché: LOT 9 = Icatibant forme injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: LOT 12 = Natalizumab forme injectable
Description du marché: LOT 12 = Natalizumab forme injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: LOT 7 = Nitisinone forme orale SECHE
Description du marché: LOT 7 = Nitisinone forme orale SECHE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: LOT 1 = Infliximab BIOSIMILAIRE forme injectable
Description du marché: LOT 1 = Infliximab BIOSIMILAIRE forme injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 240110
Date de conclusion du contrat: 2024-04-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 548 835 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 548 835 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société SAMSUNG BIOEPIS NL B.V.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Samsung bioepis nl b.v
Numéro d'enregistrement national: 858823081
Adresse postale: Olof Palmestraat 10, 2616LR
Commune postale: Delft
Région: Delft en Westland 🏙️
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: sbeu@samsung.com 📧
Téléphone: +31 15 219 6122 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 86 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société VIATRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Viatris sante
Numéro d'enregistrement national: 39929538500070
Code postal: 69353 LYON cedex 07
Commune postale: LYON cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marcheshospitaliers@viatris.com 📧
Téléphone: +33 437257575 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 031 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 031 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Swedish orphan biovitrium
Numéro d'enregistrement national: 49025940500051
Adresse postale: Tours Pacific 11-13 cours Valmy
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: infomarches.sobi@movianto.com 📧
Téléphone: +33 0185780340 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Celltrion healthcare france sas
Numéro d'enregistrement national: 84965054400034
Adresse postale: 15 rue Rouget de Lisle
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
Courrier électronique: contact_fr@celltrionhc.com 📧
Téléphone: +33 171255700 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 117 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société AOP Orphan Pharmaceuticals France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: AOP Orphan Pharmaceuticals France
Numéro d'enregistrement national: 83778651600018
Adresse postale: 15 Rue Jeanne Braconnier
Code postal: 92360
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Courrier électronique: amomed@csp-epl.com 📧
Téléphone: +33 1 85 74 69 44 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 869 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 869 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société SANDOZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sandoz
Numéro d'enregistrement national: 55212334100067
Adresse postale: 49 avenue Georges Pompidou
Code postal: 92593
Commune postale: Levallois perret
Courrier électronique: marches.hospitaliers@sandoz.com 📧
Téléphone: +33 1 49644800 📞

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 385 627 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 385 627 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 049 900 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 049 900 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'ile gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Source: OJS 2024/S 102-314743 (2024-05-24)

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