Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris
2301287”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose d'agrès de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: fourniture et pose d'agrès de gymnastique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductibles une fois, tacitement dans les mêmes conditions et durée
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 30 000 euros HT et d'un montant maximum de 350 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 30 000 euros HT et d'un montant maximum de 350 000 euros HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel de sports de glisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: fourniture de matériel de sports de glisse
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 200 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 24 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels d'escrime
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de matériels d'escrime
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 200 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 24 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vélos et VTT
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Description du marché: fourniture de vélos et VTT
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 150 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 150 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la Fiche candidature annexe 4 au RC
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillés à l'article 4 du CCTP. Le présent marché prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillés à l'article 4 du CCTP. Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère social détaillés à l'article 1.5.1 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 224-643500
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 150-480268 (2023-08-02)