accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le marché sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au 23/10/2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 23AOO10
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le marché sera conclu...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le marché sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au 23/10/2023
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-429675
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“modalités essentielles de financement et de paiementressources propres. Paiement par virement administratif. Délai global de paiement : 30 jours à compter...”
modalités essentielles de financement et de paiementressources propres. Paiement par virement administratif. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'Unité monétaire est l'euro.modalités de consultation et d'obtention du cahier des charges :- consultable et téléchargeable gratuitement sur le site https://www.megalis.bretagne.bzhPour tout renseignement complémentaire, vous pouvez faire une demande écrite sur https://www.megalis.bretagne.bzh
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Source: OJS 2023/S 134-429675 (2023-07-11)
Informations complémentaires (2023-07-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-439814
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-429675
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-439814 (2023-07-17)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le marché est conclu...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
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Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-685695
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“place de l'offre : 1/3”
Source: OJS 2023/S 218-685695 (2023-11-08)