Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de remplacement de marque SIEMENS
MOV-23-094
Produits/services: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Brève description: Fourniture de matériels de remplacement de marque SIEMENS
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Fourniture de matériels de remplacement de marque SIEMENS
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est valable 1 an et éventuellement reconductible 3 x 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 - Lettre de candidature,Formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,Kbis datant de moins de 3...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 - Lettre de candidature,Formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,Kbis datant de moins de 3 mois,Attestation fiscale datant de moins de 6 mois,Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois,Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois,Attestations d'assurance en cours de validité,Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-10
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2027
Informations complémentaires
“Procédure adaptée passée en application de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique.Le présent avis est rédigé et publié en langue française.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - BP 81022
Commune postale: Metz CEDEX 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TJ de METZ.
Source: OJS 2023/S 243-764487 (2023-12-13)