Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives —relance du lot 8
Ville de Nîmes (30)
La présente consultation concerne la relance du lot 8 intitulé "Jeux, jouets et matériels d'éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi", ce lot ayant été déclaré sans suite dans le cadre d'une procédure de passation précédente (25F019AM) relative à la fourniture de matériel pour l'Enseignement et les Activités Educatives.
Date limiteDeadline 2026-11-10
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives —relance du lot 8
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi
Description du marché:
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Ville de Nîmes (30)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes (30)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alice.malatrasi@nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 046627370 📞
Fax: +33 046636278 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 197-700341 (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives —relance du lot 8
Numéro de référence:
25F019AM
Brève description:
La présente consultation concerne la relance du lot 8 intitulé "Jeux, jouets et matériels d'éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi", ce lot ayant été déclaré sans suite dans le cadre d'une procédure de passation précédente (25F019AM) relative à la fourniture de matériel pour l'Enseignement et les Activités Educatives.
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Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
25F019AM
Titre: Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi
Description du marché:
Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. En application de l’article R216241° du même code, l'accord cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.
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Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 € ht par an. Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.
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Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8 uniquement) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 EUR ht par an. Le marché est estimé à 21 000 EUR HT par période, soit 84 000 EUR HT sur la totalité du marché toutes périodes confondues.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R212421°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes (30)
Numéro d'enregistrement national:
21300189400012
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alice.malatrasi@nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 046627370 📞
Fax: +33 046636278 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 197-700341 (2026-10-09)
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