fourniture de matériel médical issu du réemploi, ainsi que les accessoires, les pièces détachées, la maintenance et autres services en lien avec ce matériel
CHU d'Angers
fourniture de matériel médical issu du réemploi, ainsi que les accessoires, les pièces détachées, la maintenance et autres services en lien avec ce matériel
Date limiteDeadline 2026-09-02
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel médical issu du réemploi, ainsi que les accessoires, les pièces détachées, la maintenance et autres services en lien avec ce matériel
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fauteuils roulants 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Ville: Voir documents de consultation
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Code postal: 49100
Ville: Angers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-02 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu d'angers
Numéro d'enregistrement national:
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
4 rue Larrey
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353298 📞
URL: https://www.chu-angers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 114-412179 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel médical issu du réemploi, ainsi que les accessoires, les pièces détachées, la maintenance et autres services en lien avec ce matériel
Numéro de référence:
CJC2026-45AOMATERIELREEMPLOI
Brève description:
fourniture de matériel médical issu du réemploi, ainsi que les accessoires, les pièces détachées, la maintenance et autres services en lien avec ce matériel
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fauteuils roulants 📦
Description
Identifiant interne:
CJC2026-45AOMATERIELREEMPLOI
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Ville: Voir documents de consultation
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Un groupement de commande territorial est constitué pour la passation de ce marché qui associe les établissements du GHT 49 aux EHPAD public membres de l’Association des Centres Hospitaliers et EHPAD publics du Maine-et-Loire membres (ci-après l’ « ACEP 49 »), identifiés en annexe 2 du présent C.C.P. L’établissement support et coordonnateur du groupement de commande a en charge les opérations de passation et de signature du marché, ainsi que ses éventuelles modifications.
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Code postal: 49100
Ville: Angers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le Pouvoir Adjudicateur est le CHU d'ANGERS, coordonnateur d'un groupement de commandes territorial associant les établissements du GHT 49 et les EHPAD publics du Maine-et-Loire membres de l'association ACEP 49
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-02 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu d'angers
Numéro d'enregistrement national:
26490003600015
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
4 rue Larrey
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353298 📞
URL: https://www.chu-angers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est réservé aux structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique qui emploient au moins 50% de travailleurs défavorisés ; ou aux entreprises adaptées et structures assimilées mentionnées à l’article L.2113-12 et R.2113-7 qui emploient au moins 50% de travailleurs handicapées. Seules les entreprises répondant à la définition de structures d’insertion ou d’entreprise adaptée (et entreprises assimilées) en vertu de ces dispositions sont autorisées à soumissionner. Toute candidature d’un opérateur ne répondant pas à ces conditions sera écartée.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
1744005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et- Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 114-412179 (2026-06-15)
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