Avis de marché (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:
“fourniture de materiel horticole - aNNEE 2023/2024 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2027/2028” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351570
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code...”
cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 1.6 du règlement de la consultation pour les montants du marché.Voir les articles 2.1 et 2.2 du règlement de la consultation pour la durée et les délais d'exécution.conformément aux dispositions des articles R.2132-7 et suivants du Code de la commande publique, les plis doivent être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 8 du règlement de consultation).Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques
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Source: OJS 2023/S 112-351570 (2023-06-08)
Informations complémentaires (2023-07-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412064
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351570
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2023/S 129-412064 (2023-07-03)