fourniture de materiel horticole - aNNEE 2023/2024 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2027/2028

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-08	Avis de marché
2023-07-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:

fourniture de materiel horticole - aNNEE 2023/2024 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2027/2028

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Tracteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796481 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hrgFjpSYpo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_KdLBA_ZBss 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351570
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 1.6 du règlement de la consultation pour les montants du marché.Voir les articles 2.1 et 2.2 du règlement de la consultation pour la durée et les délais d'exécution.conformément aux dispositions des articles R.2132-7 et suivants du Code de la commande publique, les plis doivent être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 8 du règlement de consultation).Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: petits matériels thermiques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans

Numéro du lot: 2
Brève description: matériels éléctriques
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: pompes doseuses d'engrais
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: tondeuse autoportée
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: plateaux de coupe frontale
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: microtracteur avec plateau de coupe ventrale
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: broyeurs de branches
Numéro du lot: 8
Brève description: tonnes à eau
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: aspires feuilles
Numéro du lot: 10
Brève description: tondobroyeur à fléaux
Numéro du lot: 11
Brève description: tracteur de pente
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2020, 2021 et 2022) ;-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2020, 2021 et 2022), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au Règlement de Consultation (annexe du R.C). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2193005000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hrgFjpSYpo 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Téléphone: +33 148796481 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 112-351570 (2023-06-08)

Informations complémentaires (2023-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412064
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351570
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2023/S 129-412064 (2023-07-03)

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