Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de materiel horticole - aNNEE 2023/2024 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2027/2028”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“fourniture de materiel horticole - aNNEE 2023/2024 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2027/2028” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: petits matériels thermiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: matériels éléctriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pompes doseuses d'engrais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: tondeuse autoportée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: plateaux de coupe frontale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: microtracteur avec plateau de coupe ventrale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: broyeurs de branches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: tonnes à eau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: aspires feuilles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: tondobroyeur à fléaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Description du marché: tracteur de pente
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2020, 2021 et 2022) ;-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2020, 2021 et 2022), indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2020, 2021 et 2022), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au Règlement de Consultation (annexe du R.C). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2027
Informations complémentaires
“cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code...”
cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 1.6 du règlement de la consultation pour les montants du marché.Voir les articles 2.1 et 2.2 du règlement de la consultation pour la durée et les délais d'exécution.conformément aux dispositions des articles R.2132-7 et suivants du Code de la commande publique, les plis doivent être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 8 du règlement de consultation).Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://www.Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique”
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796481📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2023/S 112-351570 (2023-06-08)
Informations complémentaires (2023-07-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 112-351570
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-07-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-07 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 129-412064 (2023-07-03)