l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'odarc structure actuellement son action de recherche appliquée autour des secteurs de production suivants :-La production laitière et fromagère fermière ovine et caprine, qui intègre également les coproduits associés, notamment les agneaux et les cabris de lait.-la production fourragère et céréalière.-l'apiculture.-les productions issues des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (Ppam), telles que les huiles essentielles et les hydrolats.-la production de viande fraîche et transformée.Les besoins analytiques de l'odarc concernent globalement les liens entre les caractéristiques des produits (organoleptiques, nutritionnelles, sanitaires, etc.) et les facteurs de variation associés (systèmes de production, paramètres environnementaux, effets du dérèglement climatique, etc.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériel d'analyse de produits agricoles et agro-alimentaires
006/Fcs/23”
Produits/services: Appareils d'analyses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'odarc structure actuellement son action...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'odarc structure actuellement son action de recherche appliquée autour des secteurs de production suivants :-La production laitière et fromagère fermière ovine et caprine, qui intègre également les coproduits associés, notamment les agneaux et les cabris de lait.-la production fourragère et céréalière.-l'apiculture.-les productions issues des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (Ppam), telles que les huiles essentielles et les hydrolats.-la production de viande fraîche et transformée.Les besoins analytiques de l'odarc concernent globalement les liens entre les caractéristiques des produits (organoleptiques, nutritionnelles, sanitaires, etc.) et les facteurs de variation associés (systèmes de production, paramètres environnementaux, effets du dérèglement climatique, etc.)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 688 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“systèmes automatisés pour analyses standards de produits agroalimentaires et d'aliments pour animaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Analyseurs📦
Produits/services supplémentaires: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: odarc - pôle de Compétences en Elevage Rt 50 - pont d'altiani 20251 - altiani
Description du marché:
“systèmes automatisés pour analyses standards de produits agroalimentaires et d'aliments pour animaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Organisation du service après-vente (préciser les délais d'intervention en jours ouvrés)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'installation du matériel en jours ouvrés
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: fonds Feder
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: analyseurs de produits laitiers et d'aliments pour animaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Analyseurs de lait📦
Description du marché: analyseurs de produits laitiers et d'aliments pour animaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 464 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: équipements de laboratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: équipements de laboratoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement est effectué sur les fonds propres de l'odarc et sur des fonds Feder. Le mode de règlement choisi est le paiement par mandat administratif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-11
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bastia
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Diffférends et Litiges relatif aux marchés publics : secrétariat du comité”
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat, article L 551-1 du code de justice administrative. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat, article L 551-1 du code de justice administrative. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.- Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure :Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier
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Source: OJS 2023/S 113-354071 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 432 197 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: odarc - pôle de Compétences en Elevage Rt 50 - pont d'altiani 20251 Altiani
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-354071
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023006lot1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“systèmes automatisés pour analyses standards de produits agroalimentaires et d'aliments pour animaux”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: foss France
Adresse postale: 35 Rue Des Peupliers
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 163 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023006lot2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: analyseurs de produits laitiers et d'aliments pour animaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289 007 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023006lot3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: équipements de laboratoire
Nom et adresse du contractant
Nom: grosseron Sas
Adresse postale: 4 Rue Des Entrepreneurs
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 027 💰
Source: OJS 2023/S 176-553224 (2023-09-08)