motifs exclusion (Bt-67) :"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-28.
Avis de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: 20230118
Brève description:
“motifs exclusion (Bt-67) :"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de...”
Brève description
motifs exclusion (Bt-67) :"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique