Fourniture de matériaux de voirie, d'agrégats et prestation de mise en décharge de déblais inertes.
Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
Fourniture de matériaux de voirie et d'agrégats pour les chantiers mis en oeuvre en régie par le service voirie de la 5c ainsi qu'une prestation de mise en décharge de déblais inertes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • entreprise Cointre
- • MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS (MTP)
- • NEXSTONE ETABLISSEMENT COMMINGES
- • sarl Dragages Garonnais
- • Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Agrégats
- • Matériaux de construction › Matériaux de construction routière
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-22 | Avis de marché |
| 2026-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de voirie, d'agrégats et prestation de mise en décharge de déblais inertes.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériaux de construction routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de matériaux d'assainissement - produits béton - PVC/PEHD - fonte
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de matériaux d'assainissement - produits béton - PVC/PEHD - fonte
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Code postal: 31800
Ville: Saint-Gaudens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible par période de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Noté à partir des éléments du mémoire technique : qualité des fournitures et gestion du contrat
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduire l’empreinte de gaz à effet de serre) et sur le montant des matériaux recyclés proposés.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'agrégats - grave concassée alluvionnaire - gravier roulé et sable alluvionnaire
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'agrégats - gravier concassé alluvionnaire
Description du marché: Fourniture d'agrégats - gravier concassé alluvionnaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de matériaux de carrière (gravier et stérile) calcaire couleur ocre-jaune
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de matériaux de carrière - enrochement et brut de tir
Description du marché: Fourniture de matériaux de carrière - enrochement et brut de tir
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise en décharge de déblais inertes
Description du marché: Mise en décharge de déblais inertes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-17 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, rue de la République
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-gaudens
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME CLERMONT GARET Nathalie - Chargée de la commande publique
Courrier électronique: n.garet@la5c.fr 📧
Téléphone: 0561892142 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV – BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-433798 (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de voirie, d'agrégats et prestation de mise en décharge de déblais inertes.
Numéro de référence:
2026-07
Brève description:
Fourniture de matériaux de voirie et d'agrégats pour les chantiers mis en oeuvre en régie par le service voirie de la 5c ainsi qu'une prestation de mise en décharge de déblais inertes.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de matériaux d'assainissement - produits béton - PVC/PEHD - fonte
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de matériaux d'assainissement - produits béton - PVC/PEHD - fonte
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Code postal: 31800
Ville: Saint-Gaudens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible par période de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Noté à partir des éléments du mémoire technique : qualité des fournitures et gestion du contrat
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduire l’empreinte de gaz à effet de serre) et sur le montant des matériaux recyclés proposés.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture d'agrégats - grave concassée alluvionnaire - gravier roulé et sable alluvionnaire
Description du marché:
Fourniture d'agrégats - grave concassée alluvionnaire - gravier roulé et sable alluvionnaire
Produits/services: Agrégats
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture d'agrégats - gravier concassé alluvionnaire
Description du marché: Fourniture d'agrégats - gravier concassé alluvionnaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de matériaux de carrière (gravier et stérile) calcaire couleur ocre-jaune
Description du marché:
Fourniture de matériaux de carrière (gravier et stérile) calcaire couleur ocre-jaune
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de matériaux de carrière - enrochement et brut de tir
Description du marché: Fourniture de matériaux de carrière - enrochement et brut de tir
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Mise en décharge de déblais inertes
Description du marché: Mise en décharge de déblais inertes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-17 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
Numéro d'enregistrement national:
20007264300014
Adresse postale: 4, rue de la République
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-gaudens
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME CLERMONT GARET Nathalie - Chargée de la commande publique
Courrier électronique: n.garet@la5c.fr 📧
Téléphone: 0561892142 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_38jGQkmYZ8 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV – BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-433798 (2026-06-22)
Avis d'attribution de marché (2026-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 960 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS (MTP) lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Materiaux travaux publics (mtp)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc des Pyrénées
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL DRAGAGES GARONNAIS lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl dragages garonnais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 Avenue Saint-Jean
Code postal: 31800
Commune postale: Valentine
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL DRAGAGES GARONNAIS lot 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: NEXSTONE - ETABLISSEMENT COMMINGES lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nexstone etablissement comminges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1058 Route de Boussens
Code postal: 31420
Commune postale: Aurignac
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 119 999 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COINTRE Lot 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise cointre
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2026/S 200-714188 (2026-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 960 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-07 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS MTP Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS (MTP) lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Materiaux travaux publics (mtp)
Numéro d'enregistrement national:
34327921200371
Adresse postale: Parc des Pyrénées
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARL DRAGAGES GARONNAIS Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL DRAGAGES GARONNAIS lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl dragages garonnais
Numéro d'enregistrement national:
54578016500019
Adresse postale: 27 Avenue Saint-Jean
Code postal: 31800
Commune postale: Valentine
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
SARL DRAGAGES GARONNAIS Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL DRAGAGES GARONNAIS lot 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
NEXSTONE - ETABLISSEMENT COMMINGES Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: NEXSTONE - ETABLISSEMENT COMMINGES lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nexstone etablissement comminges
Numéro d'enregistrement national:
53743318700599
Adresse postale: 1058 Route de Boussens
Code postal: 31420
Commune postale: Aurignac
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 119 999 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ENTREPRISE COINTRE Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COINTRE Lot 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise cointre
Numéro d'enregistrement national:
32214846100054
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Source: OJS 2026/S 200-714188 (2026-10-13)
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