le présent marché concerne la fourniture de matériaux et d'outillages pour le magasin du Centre Technique Municipal. Le marché est alloti comme suit : - lot no1 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de peinture - lot no2 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de plomberie - lot no3 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages électriques - lot no4 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de quincaillerie - lot no5 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de menuiserie pour les ateliers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.
Avis de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 2300064
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture de matériaux et d'outillages pour le magasin du Centre Technique Municipal. Le marché est alloti comme suit : - lot...”
Brève description
le présent marché concerne la fourniture de matériaux et d'outillages pour le magasin du Centre Technique Municipal. Le marché est alloti comme suit : - lot no1 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de peinture - lot no2 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de plomberie - lot no3 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages électriques - lot no4 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de quincaillerie - lot no5 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de menuiserie pour les ateliers
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-07 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006790
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
“le marché est rédigé et publié en français. Il ne contient pas de critères d'exclusion. La consultation est dématérialisée. La Ville impose que les offres...”
le marché est rédigé et publié en français. Il ne contient pas de critères d'exclusion. La consultation est dématérialisée. La Ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plateforme Maximilien (https://marches.maximilien.fr). Afin de page simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plateforme Maximilien n'auront par à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plateforme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Les éventuelles demandes de précisions sur la teneur des offres seront envoyées par la plate-forme de dématérialisation Maximilien. Les candidats répondront via la plateforme de dématérialisation Maximilien. A défaut, leur réponse pourra ne pas être prise en compte. Critères de sélection des offres. Les critères sont les mêmes pour tous les lots: Valeur technique (45 points) - délais de livraison, organisation des livraisons (nombre de livreurs, nombre de tournées, commercial dédié), SAV (20 pts)- qualité et diversité des fournitures (15 pts)- respect de l'environnement : éco-labellisation, conditionnement des produits, type de véhicules pour le transport des marchandises (10 pts)prix (55 pts) sur DQE
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Source: OJS 2024/S 004-006790 (2024-01-02)
Avis d'attribution de marché (2024-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages pour le magasin du centre
technique municipal
Brève description:
“Le marché est alloti comme suit :
Lot n°1 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de peinture
Lot n°2 : Fourniture de matériaux, de...”
Brève description
Le marché est alloti comme suit :
Lot n°1 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de peinture
Lot n°2 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de plomberie
Lot n°3 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages électriques
Lot n°4 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de quincaillerie
Lot n°5 : Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages de menuiserie pour les ateliers
Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, les marchés sont des accords cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. Les accords-cadres sont passés sans minimum mais avec un maximum annuel de :
Lot 1 : 30 000 euros HT
Lot 2 : 50 000 euros HT
Lot 3 : 50 000 euros HT
Lot 4 : 95 000 euros HT
Lot 5 : 50 000 euros HT
Les accords-cadres prendront effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de leur notification est postérieure à cette date, ils prendront effet à leur date de notification.
1️⃣
Description du marché:
“Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures...”
Description du marché
Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de :
Lot 1 : 30 000 euros HT
L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (45 points) décomposés comme suit :
- Délais de livraison, organisation des livraisons (nombre de livreurs, nombre de tournées, commercial dédié), SAV (20 pts)
-Qualité et diversité des fournitures (15 pts)
- Respect de l'environnement : éco-labellisation, conditionnement des produits, type de véhicules pour le transport des marchandises (10 pts)
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Description du marché:
“Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures...”
Description du marché
Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de :
Lot 2 : 50 000 euros HT
L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Description du marché:
“Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures...”
Description du marché
Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de :
Lot 3 : 50 000 euros HT
L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
“Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures...”
Description du marché
Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de :
Lot 4 : 95 000 euros HT
L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
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Description du marché:
“Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures...”
Description du marché
Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de :
Lot 5 : 50 000 euros HT
L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MA24006 -Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-06-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Décosphère
Numéro d'enregistrement national: 523 189 579 00049
Commune postale: Servon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv.decosphere@gmail.com📧
Téléphone: 0160649857📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: DMBP SAS - Enseigne Dispano
Numéro d'enregistrement national: 508 102 159 000 29
Commune postale: Chambéry
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-qobain.com📧
Téléphone: 0143536210📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Sas legallais
Numéro d'enregistrement national: 563 820 489 00182
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Courrier électronique: servicecontrat@leqallais.com📧
Téléphone: 0231533978📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: REXEL France SAS
Numéro d'enregistrement national: 309 304 616 05851
Commune postale: La courneuve
Courrier électronique: mp@rexel.fr📧
Téléphone: 0149926514📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Issy-les-Moulineaux
Numéro d'enregistrement national: 21920040900015
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lucile.tamagnan@seineouest.fr📧
Téléphone: 01 46 29 44 06📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Etablissement public territorial Grand Paris...”
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - Direction de la Commande Publique - consultation sur place sur rendez-vous de 8h30-12h00/14h00-18h00, 9, route de Vaugirard 92197 Meudon. E-mail : commande.publique@seineouest.fr. Tél. 01-46-29-55-00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 01 30 17 34 00📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 01 30 17 34 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du contrat peuvent faire l'objet d'un recours pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du contrat peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551- 1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre sauf introduction d'un référé précontractuel préalable. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2024/S 150-467776 (2024-08-01)