l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024, ou de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/12/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31/12/2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux bitumineux à l'émulsion destinés aux réparations ponctuelles de chaussée pour le réseau routier départemental de la Lozère
23mmp058”
Produits/services: Matériaux routiers enrobés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu à compter du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024, ou de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/12/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31/12/2027
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Description du marché: utcd Chanac et Parc Technique Départemental
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 656 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31/12/2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: utcd Florac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 765 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Nord Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: utcd Langogne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 723 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: utcd Saint-Chély d'apcher
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 656 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enrobés à l'émulsion conditionnés en seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: ensemble du département
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- la lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)- copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- indication de la liste des transporteurs susceptibles d'effectuer la livraison des fournitures commandées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- garanties et capacités techniques et financières- capacités professionnellespour tout renseignement complémentaire, les candidatstransmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire duprofil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est lasuivante : https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 184-576742 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 073 284 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 184-576742
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230000001169
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: zone Sud Ouest
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France
Adresse postale: za de Gardès 3 rue des entrepreneurs
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Région: Lozère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 735 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230000001170
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: zone Sud Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 833 880 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230000001171
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: zone Nord Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 795 900 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230000001172
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: zone Nord Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Marquet
Adresse postale: 1 Zi La Florizane
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 613 224 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20230000001173
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: enrobés à l'émulsion conditionnés en seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 280 💰
“les montants sus-indiqués par lot correspondent aux montants portés au détail estimatif par le candidat.La valeur totale du marché correspond aux montants...”
les montants sus-indiqués par lot correspondent aux montants portés au détail estimatif par le candidat.La valeur totale du marché correspond aux montants Ht des Détails Estimatifs Simulatifs des attributaires des lots 1-2-3-4-5 sur la durée totale du marché.Accord-cadre à bons de commande avec maximum:- lot no1: Maximum annuel: 300 000 euro(s) Ht- lot no2: Maximum annuel: 300 000 euro(s) Ht - lot no3: Maximum annuel: 300 000 euro(s) Ht- lot no4: Maximum annuel: 300 000 euro(s) Ht- lot no5: Maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2024/S 001-001251 (2023-12-28)