l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de matelas d'aide à la prévention d'escarres et housses
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matelas d'aide à la prévention d'escarres et housses
23a407-R
Produits/services: Matelas📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de matelas d'aide à la prévention d'escarres et housses
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Valeur estimée hors TVA: EUR 308 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres en mousse viscoélastique à mémoire de forme (matelas classe Ii - mémoire de forme), avec housse intégrale” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matelas📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ght d'armor 22000 - saint-Brieuc
Description du marché:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres en mousse viscoélastique à mémoire de forme (matelas classe Ii - mémoire de forme), avec housse intégrale” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 200 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques , composé au minimum de 2 couches de mousse à haute résilience...”
Description du marché
matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques , composé au minimum de 2 couches de mousse à haute résilience (matelas classe Iii - haute résilience), avec housse intégrale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques , mini 16 cm” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques , composé au minimum de 2 couches de mousse à haute résilience...”
Description du marché
matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques , composé au minimum de 2 couches de mousse à haute résilience (matelas classe Iii - haute résilience), avec housse intégrale, hauteur minimale de 16 cm
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: housse de protection intégrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: housse de protection intégrale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° no2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un RibDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un RibDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-03
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 193-602119 (2023-10-02)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ght d'armor 22000 Saint-Brieuc
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 193-602119
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres en mousse viscoélastique à mémoire de forme (matelas classe Ii - mémoire de forme), avec housse intégrale” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“matelas d'aide à la prévention d'escarres pour des patients à hauts et très hauts risques , mini 16 cm”
4️⃣
Numéro de contrat: 20234030
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: housse de protection intégrale
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: bastide Le Confort Medical
Adresse postale: 12 Av De La Dame
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 💰
Source: OJS 2023/S 247-777450 (2023-12-19)