consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est:chu de Bordeaux M. le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie)Doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Avis de marché (2023-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat
Commune postale: Talence Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 33404
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Masques Chirurgicaux Et Appareils De Protection Respiratoire Ffp2 Au Profit Du Groupement Régional De Commande - gcs Nouvelle Aquitaine
23umdfda368”
Titre
fourniture De Masques Chirurgicaux Et Appareils De Protection Respiratoire Ffp2 Au Profit Du Groupement Régional De Commande - gcs Nouvelle Aquitaine
23umdfda368
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Produits/services: Équipements de protection📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est:chu de Bordeaux M. le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est:chu de Bordeaux M. le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie)Doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque chirurgical Type Ii à attache auriculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“masque chirurgical Type Ii à attache auriculairemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :1 200 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
masque chirurgical Type Ii à attache auriculairemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :1 200 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/02/2024.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 1er février 2024...”
Description des renouvellements
la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/02/2024.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 1er février 2024 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et comprend une reconduction tacite d'un an, sans toutefois pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque chirurgical Type Iir à lien, pour bloc opératoire avec système antibuée
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“masque chirurgical Type Iir à lien, pour bloc opératoire avec système antibuéemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 280 000 Euro(S)...”
Description du marché
masque chirurgical Type Iir à lien, pour bloc opératoire avec système antibuéemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 280 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque chirurgical Type Iir à lien et à visière
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“masque chirurgical Type Iir à lien et à visièremontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en...”
Description du marché
masque chirurgical Type Iir à lien et à visièremontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masque chirurgical Type Iir à attache auriculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“masque chirurgical Type Iir à attache auriculairemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont...”
Description du marché
masque chirurgical Type Iir à attache auriculairemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masques chirurgical pédiatrique 5-12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“masques chirurgical pédiatrique 5-12 ansmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en...”
Description du marché
masques chirurgical pédiatrique 5-12 ansmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareil de protection respiratoire Ffp2, adulte à attache crânienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“appareil de protection respiratoire Ffp2, adulte à attache crâniennemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :320 000 Euro(S) (H.T.).Les...”
Description du marché
appareil de protection respiratoire Ffp2, adulte à attache crâniennemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :320 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareil de protection respiratoire Ffp2 pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“appareil de protection respiratoire Ffp2 pédiatriquemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :4 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
appareil de protection respiratoire Ffp2 pédiatriquemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :4 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareil de protection respiratoire Ffp2 à charbon pour traitement endoscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“appareil de protection respiratoire Ffp2 à charbon pour traitement endoscopiemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :40 000 Euro(S)...”
Description du marché
appareil de protection respiratoire Ffp2 à charbon pour traitement endoscopiemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :40 000 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc1 - lettre de candidature - désignation...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc1 - lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitantsdc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-03
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Afin d'optimiser l'analyse des offres, des échantillons sont demandés. Les modalités de remise sont précisées dans le Rc.La liste des adhérents est disponible à l'annexe 1 du Ccap.En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2023/S 193-600518 (2023-10-02)