la présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l'acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.Lieu d'exécution : La Bibliothèque Stanislas, la Médiathèque et les Bibliothèque et les écoles primaires de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres Ouvert (Aoo). Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande selon les modalités prévues par les stipulati
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy-
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l'acquisition de livres scolaires et...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l'acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.Lieu d'exécution : La Bibliothèque Stanislas, la Médiathèque et les Bibliothèque et les écoles primaires de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres Ouvert (Aoo). Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande selon les modalités prévues par les stipulati
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Stanislas, 54035 NANCY
Description du marché: livre pour la Bibliothèque Stanislas
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“livres pour les sections adultes de la Médiathèque et des Bibliothèque annexes et pour les services culturels et livres en langues étrangères adultes et...”
Description du marché
livres pour les sections adultes de la Médiathèque et des Bibliothèque annexes et pour les services culturels et livres en langues étrangères adultes et jeunesse pour la Médiathèque
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livres en français pour les sections jeunesse de la Médiathèque et des Bibliothèques annexes, pour la Bibliothèque et pour les services culturels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“bandes dessinées pour la Médiathèque, la Bibliothèque et les Bibliothèques annexes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: livres scolaires, manuels, cahiers d'exercice
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“livres non scolaires, littérature, ouvrages documentaires, livres pour la jeunesse, ouvrage de référence pour les écoles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Conditions de participation
se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): se référer au Règlement de la Consultation (Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
16:05 📅
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Conformément à ces mêmes dispositions, la durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la date de notification du présent marché. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.-un même candidat peut agir en qualité de candidat individuel et de membre de plusieurs groupements (sans en être le mandataire). -Un même candidat peut agir en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. -Un même candidat peut agir en qualité de mandataire d'un groupement et membre d'un ou plusieurs autres groupements. -Un même candidat ne peut être mandataire de plusieurs groupements. Un sous-traitant est autorisé à se présenter dans différents groupements sous réserve de l'acceptation et de l'agrément dudit groupement ayant recours à la sous-traitance. Le groupement devra mobiliser des compétences nécessaires à la bonne et complète exécution de sa mission. Aucune variante n'est autorisée. L'Offre doit être strictement conforme au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le marché public est conclu pour une période initiale d'une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification avec possibilité de trois (3) reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique. Les délais de réalisation sont fixés au Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Objet du marché :Fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de NancyLa présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l'acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.Lieu d'exécution : La Bibliothèque Stanislas, la Médiathèque et les Bibliothèque et les écoles primaires de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres Ouvert (Aoo). Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 205-643852 (2023-10-19)